2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1841-2008)

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Cote/Cotes extrêmes

2663W (Cote)

Date

1841-2008

Importance matérielle

11,00 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Voirie communale, ouvrages d'arts et hydrauliques, cours d'eau ; construction d'équipements publics ; habitat ; documents d'urbanisme.

Mots clés matières

Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.

Cote/Cotes extrêmes

2663W88 (Cote)

Date

1949-1991