Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Voirie départementale et communale (classement par commune)

Mots clés matières

voie communale

Chaumussay

Mots clés lieux

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

Cote/Cotes extrêmes

2599W71 (Cote)

Date

1988-2005

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