Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n° 60 et des sections des CR n° 52 et 58 aux lieux-dits "Bois de la Boumellière" et "Picadaire" : plan, extrait du registre des délibération, arrêté.

Aide à la recherche

2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1841-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2663W (Cote)

Date

1841-2008

Importance matérielle

11,00 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Voirie communale, ouvrages d'arts et hydrauliques, cours d'eau ; construction d'équipements publics ; habitat ; documents d'urbanisme.

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2663W43 (Cote)

Date

1992