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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°3

an IX - 1819
Cote
7M362 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • an IX - 1819
Résultat n°4

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
 Date
1841-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°5

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°6

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.
Cote
4M795 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
Résultat n°7

Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).
Cote
5M219 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Modification de la nomenclature servant à la classification...
Résultat n°8

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.
Cote
4M1125 (Cote)
 Date
1908-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°9

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Cote
4M299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
  • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Résultat n°10

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°11

1774 - 1779.
Cote
C 979 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • 1774 - 1779.
Résultat n°12

Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.
Cote
B
 Date
mai 1941-novembre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...
Résultat n°13

Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).
Cote
4M452 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
  • Réglementation et nomination des membres de la commission...
Résultat n°14

1762 - 1780.
Cote
C 926 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • 1762 - 1780.
Résultat n°15

1905-1910
Cote
8M130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1905-1910
Résultat n°16

1874-1890
Cote
8M128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1874-1890
Résultat n°17

Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP014/H14 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
Résultat n°18

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/1I10 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Résultat n°19

Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Cote
C 1143 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Résultat n°20

1891-1904
Cote
8M129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1891-1904
Résultat n°21

Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.
Cote
EDEP032/O3 (Cote)
 Date
1855-1860
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
Résultat n°22

Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre
Cote
EDEP075/F3 (Cote)
 Date
1902-1928
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
Résultat n°23

Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
20 juillet 1940-18 mars 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...
Résultat n°24

Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance
Cote
EDEP203/M11 (Cote)
 Date
1838-1886
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
Résultat n°25

Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
4M638 (Cote)
 Date
1871-1915
 Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Quêtes et souscriptions
  • Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°26

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).
Cote
C 927 (Cote)
 Date
1630-1789
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
Résultat n°27

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°28

volume IV
Cote
C 1359 (Cote)
 Date
1748-1752
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume IV
Résultat n°29

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
 Date
1898-1900
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Résultat n°30

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation
Cote
EDEP045/G9 (Cote)
 Date
1891-1959
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°31

Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
 Date
1808-1898
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Résultat n°32

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°33

Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.
Cote
4M385 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
Résultat n°34

Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres
Cote
EDEP132/2J7 (Cote)
 Date
1820-1847
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
Résultat n°35

volume II
Cote
C 1357 (Cote)
 Date
1707-1744
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume II
Résultat n°36

1919 - 1933
Cote
4M330 (Cote)
 Date
1919-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1919 - 1933
Résultat n°37

Réglementation, application des instructions sur l'inscription des voyageurs : circulaires, arrêtés municipaux et préfectoraux, accusés de réception des maires, correspondance (1889-1937) ; réglementation des locations en meublé : loi (1924).
Cote
4M425 (Cote)
 Date
1889-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Réglementation, application des instructions sur l'inscription...
Résultat n°38

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans
Cote
EDEP009/F6 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
Résultat n°39

Registre, 1759-1764.
Cote
C 1144 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1759-1764.
Résultat n°40

Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).
Cote
C
 Date
8 mai 1941-3 janvier 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).
Résultat n°41

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)
Cote
EDEP014/H6 (Cote)
 Date
1880-1946
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste électorale, procès-verbal d'élection, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
Résultat n°42

Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP016/H10 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires...
Résultat n°43

1768 - 1772.
Cote
C 977 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • 1768 - 1772.
Résultat n°44

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.
Cote
EDEP063/7F5 (Cote)
 Date
1853-1884
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, statistique, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
Résultat n°45

Hygiène publique : réglementation, correspondance.
Cote
EDEP066/I6 (Cote)
 Date
1908-1937
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique : réglementation, correspondance.
Résultat n°46

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).
Cote
4M631 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°47

Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762, 1539-1762
Cote
C 1360 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762,...
Résultat n°48

Kreiskommandantur d'Amboise (supprimée en 1941).
Cote
A
 Date
8 mai 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Amboise (supprimée en 1941).
Résultat n°49

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°50

Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales (1836-1940).
Cote
4M430 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Organisation de loteries.
  • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
Résultat n°51

Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Cote
EDEP114/I1 (Cote)
 Date
1843-1885
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Résultat n°52

Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure électrique, intitulée Besondere Anordnungen für die Verwaltung des besetzten französischen Gebiets, district B, de la France du Sud-Ouest, c'est-à-dire district de Nantes, signées de l'Oberst Ritter von Reiss, cité à la liasse précédente, d'abord sans lieu (Nantes), puis datées d'Angers. 21/08/1940-13/06/1941.
Cote
5ZA4 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure...
Résultat n°53

Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen für die Versorgung.
Cote
5ZA5 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen...
Résultat n°54

1779 - 1787.
Cote
C 980 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • 1779 - 1787.
Résultat n°55

Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
Cote
4M300 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
  • Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
Résultat n°56

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements, 1730-1745, 1754, 1730-1754
Cote
C 1361 (Cote)
 Date
1730-1754
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres...
Résultat n°57

Surveillance des professionnels de santé : correspondance
Cote
EDEP119/5I4 (Cote)
 Date
1906-1929
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des professionnels de santé : correspondance
Résultat n°58

Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance
Cote
EDEP014/H21 (Cote)
 Date
1919-1964
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre :...
Résultat n°59

Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance
Cote
EDEP016/Q10 (Cote)
 Date
1913-1952
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
Résultat n°60

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).
Cote
4M268 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Délibérations municipales, correspondance avec les...
Résultat n°61

Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés tels quels.
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés...
Résultat n°62

1857-1873
Cote
8M127 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1857-1873
Résultat n°63

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Cote
EDEP119/2I7 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Résultat n°64

1911-1925
Cote
8M131 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1911-1925
Résultat n°65

Santé publique, législation : arrêté municipal.
Cote
EDEP065/Q2 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°66

Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1926). Commission d'inspection, nomination et agrément des membres : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1859-1867, 1908). Taxation des droits de visite : circulaires, correspondance, états des établissements soumis à la taxation (1929, 1931).
Cote
5M173 (Cote)
 Date
an X-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation...
Résultat n°67

Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr. Herbig, (Verordnungsblatt) ou recueil des règlements imprimés pour la France, que toutes les préfectures recevaient également, n°8 à 28 seulement, 23/09/1940 au 03/04/1941.
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
23 septembre 1940-3 avril 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr....
Résultat n°68

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).
Cote
4M462 (Cote)
 Date
1825-1939
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Navigation et manifestations aériennes
  • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
Résultat n°69

Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées, cinq grosses Fermes et autres droits : arrêt du Conseil d'Etat.
Cote
C 1346 (Cote)
 Date
1682
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election de La Flèche 1615, 1682
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées,...
Résultat n°70

Ordonnances du roi et de l'intendant.
Cote
C 897 (Cote)
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Ordonnances du roi et de l'intendant.
Résultat n°71

volume III
Cote
C 1358 (Cote)
 Date
1741-1747
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume III
Résultat n°72

1830 - 1838
Cote
7M364 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1830 - 1838
Résultat n°73

Registre des déclarations de construction nouvelles
Cote
EDEP138/G2 (Cote)
 Date
1893-1940
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de construction nouvelles
Résultat n°74

Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires, notes, télégrammes.
Cote
4M794 (Cote)
 Date
1916-1919
 Lieu - Type de document
télégramme

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires,...
Résultat n°75

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
Résultat n°76

Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/2I6 (Cote)
 Date
1899-1913
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
Résultat n°77

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
 Date
1913-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
Résultat n°78

1839 - 1845
Cote
7M365 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1839 - 1845
Résultat n°79

Décrets, instructions, circulaires, correspondance, affiche, brochures (an V-1940) ; consignation : liste des communes de la 9e région militaire consignées aux permissionnaires par suite d'apparition de maladies épidémiques (1926-1940) ; isolement des malades : relevés des lits, correspondance (1915).
Cote
5M107 (Cote)
 Date
an V-1940
 Lieu - Type de document
affiche, brochre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Réglementation
  • Décrets, instructions, circulaires, correspondance,...
Résultat n°80

Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.
Cote
EDEP041/G8 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Loi concernant la répartition et la perception de la...