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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

1 media

3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

Date

01/01/1101-31/12/2000

Cote

3J (Cote)

Résultat n°2

10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)

Date

01/01/1301-31/12/1900

Cote

10J (Cote)

Résultat n°3

13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon (14e-19e siècles)

Date

01/01/1301-31/12/1900

Cote

13J (Cote)

Résultat n°4

14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière (14e-20e siècles)

Date

01/01/1301-31/12/2000

Cote

14J (Cote)

Résultat n°5
11J - Fonds du Coudray-Montpensier, à Seuilly (1322-1916)

1 media

11J - Fonds du Coudray-Montpensier, à Seuilly (1322-1916)

Date

1322-1916

Cote

11J (Cote)

Résultat n°6

15J - Fonds de la seigneurie du Breuil, à Château-la-Vallière (15e-19e siècles)

Date

01/01/1401-31/12/1900

Cote

15J (Cote)

Résultat n°7

124J - Fonds du chartrier d'Azay-le-Rideau (1442-1832)

Date

1442-1832

Cote

124J (Cote)

Résultat n°8

8F - Fonds Grandmaison, archivistes (16e-20e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/2000

Cote

8F (Cote)

Résultat n°9

Jugement et condamnations.

Date

1877-1856

Cote

EDEP113/3I5 (Cote)

Résultat n°10

Signification aux huissiers de l'issue d'un procès au profit de Noël Houssay, marchand joaillier (1667)

Date

1667

Cote

1J533 (Cote)

Résultat n°11

Extrait du registre des requêtes du Palais pour le procès opposant Pierre Amirault, demandeur, à Etienne Tirault, défendeur, le 10 janvier 1669

Date

1669

Cote

1J19 (Cote)

Résultat n°12

Pièce de procédure entre Nicolas Chauvreau, maire, et les manufacturiers de la ville de Tours : extrait des registres du Conseil d'Etat, le 14 novembre 1670

Date

1670

Cote

1J548 (Cote)

Résultat n°13

Acte de jugement entre maître René Pomier, demandeur, sieur de Pomalet, conseiller du roi et ancien président de l'élection de Châteauroux (dép.Indre), contre la communauté des habitants de Saint-Symphorien-du-Bout-des-Ponts et Jacques Danfert et consorts, collecteurs de cette paroisse, le 26 janvier 1713

Date

1713

Cote

1J528 (Cote)

Résultat n°14

Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie

Date

1729

Cote

1J400 (Cote)

Résultat n°15

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)

Date

1734-1745

Cote

1J530 (Cote)

Résultat n°16

Pièce imprimée d'un appel du procès opposant Anne Françoise Elisabeth Hamar, veuve de François Tonnereau, président des trésoriers de France au bureau des finances de Tours à Elisabeth-Françoise de Gilliers femme de Jacques-Pierre-Charles, comte de Nonant, de Bretoncelles.

Date

1734

Cote

1J550 (Cote)

Résultat n°17

Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles

Date

1750

Cote

1J553 (Cote)

Résultat n°18

Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second clerc de maître Dauvergne, procureur à Tours, qui prétend se soustraire à la coutume de faire célébrer une grande messe et de faire offrande de pain béni le jour de sa réception

Date

1773-1775

Cote

1J537 (Cote)

Résultat n°19

Pièces de procédure diverses

Date

1779-1852

Cote

1J/1670/5 (Cote)

Résultat n°20

Perquisition chez la Veuve Pierre Benoin, lieu des séances de la justice locale : procès-verbal

Date

1790

Cote

EDEP049/I1 (Cote)