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1 202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes notariés et extraits de jugements.
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
 Date
1749-1914
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°2

Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.
Cote
I/3/4/6 (Cote)
 Date
[1789]
 Lieu
Tours, généralité de (France ; 1542-1790)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Cartes et plans généraux
  • Touraine
  • Généralité de Tours
  • Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées...
Résultat n°3

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°4

Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).
Cote
EDEP027/3I1 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Tribunaux révolutionnaires
  • Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal...
Résultat n°5

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
 Date
1790-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°6

Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie
Cote
EDEP132/4J2 (Cote)
 Date
an II - 1813
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 4 J - Etablissements pénitentiaires
  • Notifications de jugements et condamnations envoyées...
Résultat n°7

Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire condamnant à mort Jean-Joseph Dabilly, ex-avoué à Chinon
Cote
1J/1639 (Cote)
 Date
Année II de la République, mois de pluviôse (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire...
Résultat n°8

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Cote
1J/1763 (Cote)
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Résultat n°9

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.
Cote
2U4 (Cote)
 Date
an VIII-1809
 Lieu - Type de document
Registre, texte officiel, notice individuelle

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Actes et lois
  • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...
Résultat n°10

Procédures criminelles et correctionnelles en appel et pourvoi en cas­sation : inventaire sommaire des pièces.
Cote
2U9 (Cote)
 Date
an VIII-1811
 Lieu - Type de document
inventaire

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Procédures criminelles et correctionnelles en appel...
Résultat n°11

an VIII-ventôse an IX
Cote
2U10 (Cote)
 Date
an VIII-ventôse an IX
 Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an VIII-ventôse an IX
Résultat n°12

Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux du tirage au sort du jury d'accusation (an VIII-an IX), liste des citoyens du département (an VIII-an XII), liste des citoyens de l'arrondissement de Chinon (an XIII-1807).
Cote
2U3 (Cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, liste

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Jury
  • Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux...
Résultat n°13

Notification et affichage de jugements, décisions et informations judiciaires : expéditions de jugements des tribunaux de première instance et de commerce de Tours (1809-1839), instructions (an VIII-1821).
Cote
EDEP027/3I6 (Cote)
 Date
an VIII-1839
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Notification et affichage de jugements, décisions et...
Résultat n°14

Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor an VIII-ventôse an IX), états sommaires (an IX-1810), tableau numérique (an XI) ; pourvois en cassation, jugements d’acquittement : états sommaires (an IX-1810) ; condamnés aux fers : tableau (prairial an X-août 1810).
Cote
2U5 (Cote)
 Date
an VIII-1810
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Statistiques
  • Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor...
Résultat n°15

15 brumaire-4 nivôse an VIII
Cote
2U14 (Cote)
 Date
15 brumaire-4 nivôse an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 brumaire-4 nivôse an VIII
Résultat n°16

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.
Cote
8M36 (Cote)
 Date
an IX - 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Bourse de commerce
  • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
Résultat n°17

vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
2U40 (Cote)
 Date
vendémiaire-ventôse an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°18

Germinal an VIII-an IX
Cote
2U41 (Cote)
 Date
Germinal an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Germinal an VIII-an IX
Résultat n°19

18 pluviôse-19 germinal an VIII
Cote
2U15 (Cote)
 Date
18 pluviôse-19 germinal an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 18 pluviôse-19 germinal an VIII
Résultat n°20

16 floréal-22 prairial an VIII
Cote
2U16 (Cote)
 Date
16 floréal-22 prairial an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 floréal-22 prairial an VIII