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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.
Cote
2849W16 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Sécurité civile et ordre public
  • Sécurité civile
  • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
Résultat n°2

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.
Cote
2806W10 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

  • Tirages photographiques
  • Tirages grand format
  • Boîte 9
  • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de...
Résultat n°3

Tranches B1-B2 : enquête définitive.
Cote
1511W356 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Tranches B1-B2 : enquête définitive.
Résultat n°4

Tranches B3-B4 : enquête publique.
Cote
1511W355 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Tranches B3-B4 : enquête publique.
Résultat n°5

Tranches B1-B2.
Cote
1511W354 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Enquête publique
  • Tranches B1-B2.
Résultat n°6

Tranches A2-A3-B1-B2.
Cote
1511W353 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Enquête publique
  • Tranches A2-A3-B1-B2.
Résultat n°7

1990-1994.
Cote
1511W82 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Contrat de rivière
  • 1990-1994.
Résultat n°8

1980-1989.
Cote
1511W81 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Contrat de rivière
  • 1980-1989.
Résultat n°9

1979-1981.
Cote
1511W80 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Opération "Brenne, rivière propre"
  • 1979-1981.
Résultat n°10

1972-1978.
Cote
1511W79 (Cote)
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Opération "Brenne, rivière propre"
  • 1972-1978.
Résultat n°11

Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées par la société Protex, pollution, construction d'une station d'épuration : bulletins d'analyses, procès-verbaux de réunions, pétitions, correspondance.
Cote
1511W78 (Cote)
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées...
Résultat n°12

1991-1995.
Cote
1511W77 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1991-1995.
Résultat n°13

1988-1990.
Cote
1511W76 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1988-1990.
Résultat n°14

1968-1987.
Cote
1511W75 (Cote)
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1968-1987.
Résultat n°15

Associations de défense de l'environnement. - Accès aux documents de la société, saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (C.A.D.A.) : requête, avis de la C.A.D.A.
Cote
1511W74 (Cote)
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Associations de défense de l'environnement. - Accès...
Résultat n°16

Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude de dangers, étude de sécurité, avis des services techniques.
Cote
1511W73 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude...
Résultat n°17

Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité : procès-verbaux des réunions des services administratifs concernés.
Cote
1511W72 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité :...
Résultat n°18

Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement : rapport de la commission Leynaud, texte du discours de Brice Lalonde, rapport de la mission de l'inspection spécialisée pour l'environnement, revue de presse.
Cote
1511W71 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement...
Résultat n°19

Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations : procès-verbaux de gendarmerie, photographies, jugement du tribunal en audience publique, note sur le montant du sinistre et les indemnisations.
Cote
1511W70 (Cote)
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations...
Résultat n°20

Résultats trimestriels.
Cote
1511W69 (Cote)
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • Résultats trimestriels.
Résultat n°21

1994-1995.
Cote
1511W68 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • 1994-1995.
Résultat n°22

1989-1991.
Cote
1511W67 (Cote)
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • 1989-1991.
Résultat n°23

1986-1988.
Cote
1511W66 (Cote)
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • 1986-1988.
Résultat n°24

1980-1985
Cote
1511W65 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • 1980-1985
Résultat n°25

Stockage du combustible neuf pour les réacteurs à eau sous pression du parc nucléaire. - Autorisation : dossier de la demande.
Cote
1511W64 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Stockage du combustible neuf pour les réacteurs à eau...
Résultat n°26

Tranches B1, B2, B3, B4. - Utilisation du combustible enrichi en oxyde de plutonium, désensablement de la Loire : avis des services techniques, registre d'enquête publique, arrêté préfectoral.
Cote
1511W63 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B1, B2, B3, B4. - Utilisation du combustible...
Résultat n°27

Tranche B2. - Installation d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve du réacteur : arrêté préfectoral, étude d'impact, plan.
Cote
1511W62 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranche B2. - Installation d'entreposage temporaire...
Résultat n°28

Tranche A3. - Déclassement, transformation en unité d'entreposage de matériels, enquête publique : arrêté préfectoral, plans, étude d'impact.
Cote
1511W61 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranche A3. - Déclassement, transformation en unité...
Résultat n°29

Tranche A2. - Transformation en unité de stockage de ses propres matériels, enquête publique : plans, étude d'impact.
Cote
1511W60 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranche A2. - Transformation en unité de stockage de...
Résultat n°30

Tranches A3, B1, B2. - Prises et rejets d'eau, réglementation : arrêté préfectoral.
Cote
1511W59 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A3, B1, B2. - Prises et rejets d'eau, réglementation...
Résultat n°31

Rejets d'effluents radioactifs gazeux. - Autorisations : étude définitive.
Cote
1511W58 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Rejets d'effluents radioactifs gazeux. - Autorisations...
Résultat n°32

Prises et rejets d'eau dans la Loire. - Demandes d'autorisation, enquête publique : arrêté préfectoral, avec du Conseil supérieur d'hygiène.
Cote
1511W57 (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Prises et rejets d'eau dans la Loire. - Demandes d'autorisation,...
Résultat n°33

Enquête auprès des communes : dossiers individuels d'enquêtes.
Cote
1511W56 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Enquête auprès des communes : dossiers individuels...
Résultat n°34

Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Conférence administrative : dossier d'études.
Cote
1511W55 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux....
Résultat n°35

Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative, avis des services concernés : registre d' enquête publique, procès-verbaux de réunions, état des visites des lieux, rapport du Conseil supérieur d'hygiène, arrêté préfectoral.
Cote
1511W54 (Cote)
 Date
1958-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative,...
Résultat n°36

Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Procédures : enquête publique, procès-verbaux de réunions.
Cote
1511W53 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux....
Résultat n°37

Installations nucléaires. - Réglementation : textes officiels, documentation.
Cote
1511W52 (Cote)
 Date
1963-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Installations nucléaires. - Réglementation : textes...
Résultat n°38

N° 14734 à 14741.
Cote
1490W268 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
  • N° 14734 à 14741.
Résultat n°39

N° 14726 à 14733.
Cote
1490W267 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
  • N° 14726 à 14733.
Résultat n°40

N° 14720
Cote
1490W266bis (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
  • N° 14720