W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

Déplier tous les niveaux

Date

1919-2012

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Préfecture / Bureau de l'environnement
Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Notes

Les dossiers d'installations classées sont communicables au terme d'un délai de 25 ans après clôture ; en l'absence de délai de clôture ferme, les dossiers sont consultables sur autorisation de la Préfecture.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Cote/Cotes extrêmes

1511W81-1511W82 (Cote)

Présentation du contenu

Objectif de qualité. - Aménagement de la rivière, fonctionnement du syndicat intercommunal de la Brenne, financement : carte d'objectifs de qualité, contrat de plan entre l'Etat et la région (1985), protocole de suivi du programme pluriannuel, procès-verbaux de réunions du syndicat.

1990-1994.

Cote/Cotes extrêmes

1511W82 (Cote)

Date

1990-1994