W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

Déplier tous les niveaux

Date

1919-2012

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Préfecture / Bureau de l'environnement
Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Notes

Les dossiers d'installations classées sont communicables au terme d'un délai de 25 ans après clôture ; en l'absence de délai de clôture ferme, les dossiers sont consultables sur autorisation de la Préfecture.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative, avis des services concernés : registre d' enquête publique, procès-verbaux de réunions, état des visites des lieux, rapport du Conseil supérieur d'hygiène, arrêté préfectoral.

Cote/Cotes extrêmes

1511W54 (Cote)

Date

1958-1982