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1 088 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

Date

2002

Cote

2849W16 (Cote)

Résultat n°2

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.

Date

1995

Cote

2806W10 (Cote)

Résultat n°3

Tranches B1-B2 : enquête définitive.

Date

1979

Cote

1511W356 (Cote)

Résultat n°4

Tranches B3-B4 : enquête publique.

Date

1979

Cote

1511W355 (Cote)

Résultat n°5

Tranches B1-B2.

Date

1979

Cote

1511W354 (Cote)

Résultat n°6

Tranches A2-A3-B1-B2.

Date

1979

Cote

1511W353 (Cote)

Résultat n°7

1990-1994.

Date

1990-1994

Cote

1511W82 (Cote)

Résultat n°8

1980-1989.

Date

1980-1989

Cote

1511W81 (Cote)

Résultat n°9

1979-1981.

Date

1979-1981

Cote

1511W80 (Cote)

Résultat n°10

1972-1978.

Date

1972-1978

Cote

1511W79 (Cote)

Résultat n°11

Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées par la société Protex, pollution, construction d'une station d'épuration : bulletins d'analyses, procès-verbaux de réunions, pétitions, correspondance.

Date

1965-1973

Cote

1511W78 (Cote)

Résultat n°12

1991-1995.

Date

1991-1995

Cote

1511W77 (Cote)

Résultat n°13

1988-1990.

Date

1988-1990

Cote

1511W76 (Cote)

Résultat n°14

1968-1987.

Date

1968-1987

Cote

1511W75 (Cote)

Résultat n°15

Associations de défense de l'environnement. - Accès aux documents de la société, saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (C.A.D.A.) : requête, avis de la C.A.D.A.

Date

1988-1994

Cote

1511W74 (Cote)

Résultat n°16

Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude de dangers, étude de sécurité, avis des services techniques.

Date

1989-1992

Cote

1511W73 (Cote)

Résultat n°17

Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité : procès-verbaux des réunions des services administratifs concernés.

Date

1988-1989

Cote

1511W72 (Cote)

Résultat n°18

Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement : rapport de la commission Leynaud, texte du discours de Brice Lalonde, rapport de la mission de l'inspection spécialisée pour l'environnement, revue de presse.

Date

1988

Cote

1511W71 (Cote)

Résultat n°19

Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations : procès-verbaux de gendarmerie, photographies, jugement du tribunal en audience publique, note sur le montant du sinistre et les indemnisations.

Date

1988-1992

Cote

1511W70 (Cote)

Résultat n°20

Résultats trimestriels.

Date

1989-1997

Cote

1511W69 (Cote)

Résultat n°21

1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1511W68 (Cote)

Résultat n°22

1989-1991.

Date

1989-1991

Cote

1511W67 (Cote)

Résultat n°23

1986-1988.

Date

1986-1988

Cote

1511W66 (Cote)

Résultat n°24

1980-1985

Date

1980-1985

Cote

1511W65 (Cote)

Résultat n°25

Stockage du combustible neuf pour les réacteurs à eau sous pression du parc nucléaire. - Autorisation : dossier de la demande.

Date

1997

Cote

1511W64 (Cote)

Résultat n°26

Tranches B1, B2, B3, B4. - Utilisation du combustible enrichi en oxyde de plutonium, désensablement de la Loire : avis des services techniques, registre d'enquête publique, arrêté préfectoral.

Date

1996-1998

Cote

1511W63 (Cote)

Résultat n°27

Tranche B2. - Installation d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve du réacteur : arrêté préfectoral, étude d'impact, plan.

Date

2000

Cote

1511W62 (Cote)

Résultat n°28

Tranche A3. - Déclassement, transformation en unité d'entreposage de matériels, enquête publique : arrêté préfectoral, plans, étude d'impact.

Date

1992-1996

Cote

1511W61 (Cote)

Résultat n°29

Tranche A2. - Transformation en unité de stockage de ses propres matériels, enquête publique : plans, étude d'impact.

Date

1984-1991

Cote

1511W60 (Cote)

Résultat n°30

Tranches A3, B1, B2. - Prises et rejets d'eau, réglementation : arrêté préfectoral.

Date

1989

Cote

1511W59 (Cote)

Résultat n°31

Rejets d'effluents radioactifs gazeux. - Autorisations : étude définitive.

Date

1985-1986

Cote

1511W58 (Cote)

Résultat n°32

Prises et rejets d'eau dans la Loire. - Demandes d'autorisation, enquête publique : arrêté préfectoral, avec du Conseil supérieur d'hygiène.

Date

1985-1989

Cote

1511W57 (Cote)

Résultat n°33

Enquête auprès des communes : dossiers individuels d'enquêtes.

Date

1985-1986

Cote

1511W56 (Cote)

Résultat n°34

Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Conférence administrative : dossier d'études.

Date

1985-1986

Cote

1511W55 (Cote)

Résultat n°35

Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative, avis des services concernés : registre d' enquête publique, procès-verbaux de réunions, état des visites des lieux, rapport du Conseil supérieur d'hygiène, arrêté préfectoral.

Date

1958-1982

Cote

1511W54 (Cote)

Résultat n°36

Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Procédures : enquête publique, procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1981

Cote

1511W53 (Cote)

Résultat n°37

Installations nucléaires. - Réglementation : textes officiels, documentation.

Date

1963-1985

Cote

1511W52 (Cote)

Résultat n°38

N° 14734 à 14741.

Date

1992-1996

Cote

1490W268 (Cote)

Résultat n°39

N° 14726 à 14733.

Date

1992-1996

Cote

1490W267 (Cote)

Résultat n°40

N° 14720

Date

1996

Cote

1490W266bis (Cote)