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1 088 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

    Date

    2002

    Cote

    2849W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité civile et ordre public
    • Sécurité civile
    • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
  2. Résultat n°2

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.

    Date

    1995

    Cote

    2806W10 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 9
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Tranches B1-B2 : enquête définitive.

    Date

    1979

    Cote

    1511W356 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Tranches B1-B2 : enquête définitive.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Tranches B3-B4 : enquête publique.

    Date

    1979

    Cote

    1511W355 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Tranches B3-B4 : enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Tranches B1-B2.

    Date

    1979

    Cote

    1511W354 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Enquête publique
    • Tranches B1-B2.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Tranches A2-A3-B1-B2.

    Date

    1979

    Cote

    1511W353 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Enquête publique
    • Tranches A2-A3-B1-B2.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1511W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Contrat de rivière
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    1980-1989.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1511W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Contrat de rivière
    • 1980-1989.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    1979-1981.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1511W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Opération "Brenne, rivière propre"
    • 1979-1981.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    1972-1978.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1511W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Opération "Brenne, rivière propre"
    • 1972-1978.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées par la société Protex, pollution, construction d'une station d'épuration : bulletins d'analyses, procès-verbaux de réunions, pétitions, correspondance.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1511W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1511W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1991-1995.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1511W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    1968-1987.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1511W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1968-1987.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Associations de défense de l'environnement. - Accès aux documents de la société, saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (C.A.D.A.) : requête, avis de la C.A.D.A.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1511W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Associations de défense de l'environnement. - Accès...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude de dangers, étude de sécurité, avis des services techniques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1511W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité : procès-verbaux des réunions des services administratifs concernés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1511W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité :...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement : rapport de la commission Leynaud, texte du discours de Brice Lalonde, rapport de la mission de l'inspection spécialisée pour l'environnement, revue de presse.

    Date

    1988

    Cote

    1511W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations : procès-verbaux de gendarmerie, photographies, jugement du tribunal en audience publique, note sur le montant du sinistre et les indemnisations.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1511W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Résultats trimestriels.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1511W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • Résultats trimestriels.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1511W68 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1511W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1511W66 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • 1986-1988.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    1980-1985

    Date

    1980-1985

    Cote

    1511W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • 1980-1985

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Stockage du combustible neuf pour les réacteurs à eau sous pression du parc nucléaire. - Autorisation : dossier de la demande.

    Date

    1997

    Cote

    1511W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Stockage du combustible neuf pour les réacteurs à eau...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Tranches B1, B2, B3, B4. - Utilisation du combustible enrichi en oxyde de plutonium, désensablement de la Loire : avis des services techniques, registre d'enquête publique, arrêté préfectoral.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1511W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B1, B2, B3, B4. - Utilisation du combustible...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Tranche B2. - Installation d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve du réacteur : arrêté préfectoral, étude d'impact, plan.

    Date

    2000

    Cote

    1511W62 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranche B2. - Installation d'entreposage temporaire...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Tranche A3. - Déclassement, transformation en unité d'entreposage de matériels, enquête publique : arrêté préfectoral, plans, étude d'impact.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1511W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranche A3. - Déclassement, transformation en unité...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Tranche A2. - Transformation en unité de stockage de ses propres matériels, enquête publique : plans, étude d'impact.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1511W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranche A2. - Transformation en unité de stockage de...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Tranches A3, B1, B2. - Prises et rejets d'eau, réglementation : arrêté préfectoral.

    Date

    1989

    Cote

    1511W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A3, B1, B2. - Prises et rejets d'eau, réglementation...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Rejets d'effluents radioactifs gazeux. - Autorisations : étude définitive.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1511W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Rejets d'effluents radioactifs gazeux. - Autorisations...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Prises et rejets d'eau dans la Loire. - Demandes d'autorisation, enquête publique : arrêté préfectoral, avec du Conseil supérieur d'hygiène.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1511W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Prises et rejets d'eau dans la Loire. - Demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Enquête auprès des communes : dossiers individuels d'enquêtes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1511W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Enquête auprès des communes : dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Conférence administrative : dossier d'études.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1511W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux....

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative, avis des services concernés : registre d' enquête publique, procès-verbaux de réunions, état des visites des lieux, rapport du Conseil supérieur d'hygiène, arrêté préfectoral.

    Date

    1958-1982

    Cote

    1511W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Prises et rejets d'eau thermiques. - Conférence administrative,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux. - Procédures : enquête publique, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1511W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Rejets d'effluents radioactifs liquides et gazeux....

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Installations nucléaires. - Réglementation : textes officiels, documentation.

    Date

    1963-1985

    Cote

    1511W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Installations nucléaires. - Réglementation : textes...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    N° 14734 à 14741.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W268 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14734 à 14741.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    N° 14726 à 14733.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W267 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14726 à 14733.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    N° 14720

    Date

    1996

    Cote

    1490W266bis (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14720

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme