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21 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registre des déclarations de dégrèvement d'impôts.

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEP143/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de dégrèvement d'impôts.
  2. Résultat n°2

    Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP062/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartition de l'impôt : état des biens et domaines...
  3. Résultat n°3

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  4. Résultat n°4

    Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

    Date

    1944-1954

    Cote

    EDEP126/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP132/2G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  6. Résultat n°6

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

    Date

    1926-1948

    Cote

    EDEP152/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
  7. Résultat n°7

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  8. Résultat n°8

    Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

    Date

    an III-an VI

    Cote

    EDEP083/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
  9. Résultat n°9

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1928-1958

    Cote

    EDEP147/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  10. Résultat n°10

    Eaux et rentes

    Date

    1681-1772

    Cote

    EDEP132/DD4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Eaux et rentes
  11. Résultat n°11

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
  12. Résultat n°12

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP111/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP103/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt

    Date

    1892-1897

    Cote

    EDEP119/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  15. Résultat n°15

    Remises et modérations d'impositions : correspondance

    Date

    1810-1827

    Cote

    EDEP203/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Remises et modérations d'impositions : correspondance
  16. Résultat n°16

    Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements d'impôts

    Date

    1792-1893

    Cote

    EDEP141/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP021/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.
  18. Résultat n°18

    Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

    Date

    1914-1958

    Cote

    EDEP105/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et imposition locale.
    • Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.
  19. Résultat n°19

    Patentes : listes et déclarations des contribuables.

    Date

    1791-1826

    Cote

    EDEP113/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes : listes et déclarations des contribuables.
  20. Résultat n°20

    Sommier des rentes et fermes

    Date

    1638-1765

    Cote

    EDEP132/DD2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Sommier des rentes et fermes