Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.

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E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1571-1965)

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Commune de Genillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP111 (Cote)

Date

1571-1965

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 janvier 1993

Mots clés lieux

Genillé (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Genillé (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP111/G18 (Cote)

Date

1926-1950

Mots clés matières

impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices

Mots clés typologiques

liste nominative

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