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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°2

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°3

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°4

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Date

2003-2012

Cote

254J8 (Cote)

Résultat n°5

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°6

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°7

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Date

2004-2006

Cote

254J5 (Cote)

Résultat n°8

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°9

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°10

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°11

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°12

Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire, correspondance

Date

1845-1913

Cote

EDEP203/K3 (Cote)

Résultat n°13

Cantonniers : nomination et affaires diverses.

Date

1852-1911

Cote

EDEP150/K3 (Cote)

Résultat n°14

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°15

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°16

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

Date

1863-1948

Cote

EDEP138/L2 (Cote)

Résultat n°17

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)

Résultat n°18

Nomination de cantonier : arrêtés.

Date

1871-1874

Cote

EDEP135/K4 (Cote)

Résultat n°19

Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville

Date

XVI

Cote

EDEP132/CC12 (Cote)

Résultat n°20

Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

Date

XVI

Cote

EDEP132/CC11 (Cote)

Résultat n°21

Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des points d'affichage, situation des effectifs et contrôle nominatif du personnel, correspondance

Date

1928-1939

Cote

EDEP132/5H10 (Cote)

Résultat n°22

Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

Date

1918-1919

Cote

EDEP132/2K6 (Cote)

Résultat n°23

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°24

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°25

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°26

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

Date

1790

Cote

EDEP132/1K1 (Cote)

Résultat n°27

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°28

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

Résultat n°29

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°30

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

Résultat n°31

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/2K1 (Cote)

Résultat n°32

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1828-1904

Cote

EDEP116/K5 (Cote)

Résultat n°33

Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

Date

1880

Cote

EDEP113/3Q3 (Cote)

Résultat n°34

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°35

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°36

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

Date

1893-1908

Cote

EDEP112/Q1 (Cote)

Résultat n°37

Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire

Date

1839-1938

Cote

EDEP112/K15 (Cote)

Résultat n°38

Nominations de cantonniers.

Date

1857-1938

Cote

EDEP111/K5 (Cote)

Résultat n°39

Recrutement du secrétaire de mairie.

Date

1949

Cote

EDEP111/K4 (Cote)

Résultat n°40

Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier

Date

1846-1869

Cote

EDEP110/K5 (Cote)

Résultat n°41

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

Résultat n°42

Cantonnier : nominations.

Date

1852-1896

Cote

EDEP099/K15 (Cote)

Résultat n°43

Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.

Date

1876-1949

Cote

EDEP099/K13 (Cote)

Résultat n°44

Arrêtés de nomination de cantonnier

Date

1908-1930

Cote

EDEP097/O8 (Cote)

Résultat n°45

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

Date

1901-1929

Cote

EDEP096/K2 (Cote)

Résultat n°46

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

Date

1807-1873

Cote

EDEP091/K4 (Cote)

Résultat n°47

Service vicinal : livret d'un cantonnier

Date

1924

Cote

EDEP089/O10 (Cote)

Résultat n°48

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

Date

1876-1910

Cote

EDEP088/L6 (Cote)

Résultat n°49

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°50

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

Date

1855-1913

Cote

EDEP085/K12 (Cote)

Résultat n°51

Suspension d'un agent municipal à Esvres.

Date

1794-1796

Cote

EDEP083/K5 (Cote)

Résultat n°52

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

Résultat n°53

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°54

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°55

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°56

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

Date

1847-1929

Cote

EDEP076/K14 (Cote)

Résultat n°57

Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

Date

1850-1896

Cote

EDEP064/K13 (Cote)

Résultat n°58

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)

Résultat n°59

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°60

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°61

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

Date

1960-1979

Cote

EDEP063/2L5 (Cote)

Résultat n°62

M-P

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K9 (Cote)

Résultat n°63

G-L

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K8 (Cote)

Résultat n°64

C-F

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K7 (Cote)

Résultat n°65

A-B

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K6 (Cote)

Résultat n°66

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°67

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

Résultat n°68

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

Résultat n°69

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°70

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Date

1922-1964

Cote

EDEP063/2K17 (Cote)

Résultat n°71

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°72

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°73

H-V

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K14 (Cote)

Résultat n°74

A-G

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K13 (Cote)

Résultat n°75

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°76

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1931-1937

Cote

EDEP063/2K11 (Cote)

Résultat n°77

R-W

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K10 (Cote)

Résultat n°78

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

Résultat n°79

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

Résultat n°80

Personnel communal

Date

1857

Cote

EDEP062/K3 (Cote)