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625 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/1533 (Cote)

Résultat n°2

Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

Date

sans date

Cote

EDEP052/G25 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°8

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°10

Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)

Résultat n°11

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°12

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°13

Matrices de rôle de la contribution foncière

Date

sans date

Cote

EDEP141/1G4 (Cote)

Résultat n°14

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

Date

-

Cote

EDEP124/G19 (Cote)

Résultat n°15

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

Date

-

Cote

EDEP049/G9 (Cote)

Résultat n°16

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

Date

-

Cote

EDEP110/G20 (Cote)

Résultat n°17

Contribution foncière : rôle.

Date

-

Cote

EDEP092/G1 (Cote)

Résultat n°18

Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

Date

s.d.

Cote

C 1107 (Cote)

Résultat n°19

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

Date

1693, 1717-1748

Cote

1J114/1 (Cote)

Résultat n°20

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Date

1695

Cote

C 1110 (Cote)

Résultat n°21

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

Résultat n°22

Rôle de la taille.

Date

1700-1701

Cote

EDEP081/G1 (Cote)

Résultat n°23

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

Date

1763-1922

Cote

EDEP113/1G18 (Cote)

Résultat n°24

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

Date

1764-1765

Cote

C 899 (Cote)

Résultat n°25

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

Date

1772-1773

Cote

C 1126 (Cote)

Résultat n°26

Matrices générales des contributions directes

Date

1780-1821

Cote

EDEP112/G10 (Cote)

Résultat n°27

Impositions

Date

1784-1804

Cote

EDEP043/G1 (Cote)

Résultat n°28

Contributions directes (taille, capitation, emprunt forcé, contribution personnelle mobilière)

Date

1787-1827

Cote

EDEP070/G1 (Cote)

Résultat n°29

Matrice de la contribution foncière

Date

1789-1799

Cote

EDEP178/G3 (Cote)

Résultat n°30

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Date

1789-1799

Cote

EDEP048/G1 (Cote)

Résultat n°31

Matrice de rôles

Date

-

Cote

EDEP048/G3 (Cote)

Résultat n°32

Impositions extraordinaires : mandements.

Date

1789 - 1790

Cote

EDEP020/G23 (Cote)

Résultat n°33

Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations

Date

1789-1789

Cote

EDEP132/2G1 (Cote)

Résultat n°34

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

Date

1790-1791

Cote

EDEP062/G8 (Cote)

Résultat n°35

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

Date

1790-1882

Cote

EDEP141/1G10 (Cote)

Résultat n°36

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

Date

1790-1814

Cote

EDEP113/1G9 (Cote)

Résultat n°37

Correspondance générale relative aux Impôts .

Date

1790-1840

Cote

EDEP027/1G16 (Cote)

Résultat n°38

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

Date

1790-1873

Cote

EDEP082/G18 (Cote)

Résultat n°39

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

Date

1790-1815

Cote

EDEP014/G14 (Cote)

Résultat n°40

Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives

Date

1790-1790

Cote

EDEP132/2G2 (Cote)

Résultat n°41

Pour 1791, avec supplément (1792).

Date

1791

Cote

EDEP027/1G20 (Cote)

Résultat n°42

Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

Date

1791-1847

Cote

EDEP128/G17 (Cote)

Résultat n°43

Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

Date

1791-1793

Cote

EDEP044/G1 (Cote)

Résultat n°44

Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

Date

1791-1828

Cote

EDEP059/G2 (Cote)

Résultat n°45

Matrice de rôle.

Date

1791

Cote

EDEP114/G10 (Cote)

Résultat n°46

Projet de matrice pour la contribution mobilière.

Date

1791

Cote

EDEP027/1G18 (Cote)

Résultat n°47

Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution mobilière.

Date

1791-1827

Cote

EDEP027/1G25 (Cote)

Résultat n°48

Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes)

Date

1791-1912

Cote

EDEP075/G10 (Cote)

Résultat n°49

Rôles de la contribution mobilière

Date

1791-1792

Cote

EDEP141/1G13 (Cote)

Résultat n°50

Matrice.

Date

1791-1922

Cote

EDEP113/1G11 (Cote)

Résultat n°51

Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

Date

1791-1952

Cote

EDEP141/1G16 (Cote)

Résultat n°52

Contribution foncière : matrices de rôle.

Date

1791-1797

Cote

EDEP158/G2 (Cote)

Résultat n°53

Matrice générale des contributions directes.

Date

1791-1793

Cote

EDEP077/G21 (Cote)

Résultat n°54

Matrices de rôle de la contribution foncière

Date

1791

Cote

EDEP141/1G3 (Cote)

Résultat n°55

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1791-1820

Cote

EDEP064/G6 (Cote)

Résultat n°56

Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

Date

1791-1793

Cote

EDEP181/G2 (Cote)

Résultat n°57

Mandements.

Date

1791-1881

Cote

EDEP114/G11 (Cote)

Résultat n°58

Patentes : listes et déclarations des contribuables.

Date

1791-1826

Cote

EDEP113/1G20 (Cote)

Résultat n°59

Contribution mobilière : matrices de rôle, mandements.

Date

1791-1793

Cote

EDEP107/G1 (Cote)

Résultat n°60

Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution foncière.

Date

1791-1902

Cote

EDEP027/1G13 (Cote)

Résultat n°61

Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements

Date

1791-1793

Cote

EDEP019/G2 (Cote)

Résultat n°62

Matrice de rôles pour les contributions foncières.

Date

1792-1804

Cote

EDEP099/G3 (Cote)

Résultat n°63

Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

Date

1792

Cote

EDEP129/G2 (Cote)

Résultat n°64

Réclamations de particuliers à propos de leur imposition foncière : extraits de la matrice cadastrale, correspondance.

Date

1792

Cote

EDEP049/G4 (Cote)

Résultat n°65

Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

Date

-

Cote

EDEP008/G4 (Cote)

Résultat n°66

Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

Date

1792-1897

Cote

EDEP083/G1 (Cote)

Résultat n°67

Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)

Date

1792

Cote

EDEP027/1G21 (Cote)

Résultat n°68

Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables (1814-1884) ; listes des trente plus imposés (1827-1879) ; correspondance (1826-1875), rôle des prestations (1856-1907), correspondance (1839-1876).

Date

1792-1907

Cote

EDEP034/G2 (Cote)

Résultat n°69

Contributions directes : réclamations de contribuables

Date

1793-1890

Cote

EDEP203/G21 (Cote)

Résultat n°70

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

Date

An II

Cote

EDEP124/F6 (Cote)

Résultat n°71

Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

Date

an III

Cote

EDEP044/G2 (Cote)

Résultat n°72

Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire

Date

an 3-an 7

Cote

EDEP075/G12 (Cote)

Résultat n°73

Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

EDEP181/G1 (Cote)

Résultat n°74

Extrait du rôle de remplacement des droits supprimés.

Date

an III

Cote

EDEP114/G7 (Cote)

Résultat n°75

Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, déclarations.

Date

an III-an IV

Cote

EDEP114/G8 (Cote)

Résultat n°76

Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

Date

an III

Cote

EDEP141/3G2 (Cote)

Résultat n°77

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

Date

an III - 1839

Cote

EDEP020/B1 (Cote)

Résultat n°78

Mercuriales et taxes du pain : registres, correspondance; enregistrement des patentes : registre

Date

an IV-1893

Cote

EDEP132/4F1 (Cote)

Résultat n°79

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°80

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

Date

an V

Cote

EDEP141/1G5 (Cote)