Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

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E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées (1562-1896)

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Commune de Charentilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP059 (Cote)

Date

1562-1896

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Mots clés lieux

Charentilly (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Charentilly (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP059/G2 (Cote)

Date

1791-1828

Mots clés matières

fiscalité

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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