EDEP027 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Modalités d'entrées
Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Transmission de documents, déclaration de biens, confection des rôles et vérification, division du territoire et assiette des contributions foncières et mobilières, répartition, pétition, charges locales, remplacements des droits supprimésé
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.