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625 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/1533 (Cote)

    • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire).
    Ce document émane des archives de la Chambre des comptes de Blois, dont plusieurs, celui-ci compris, ont été acquis par le Baron Joursanvault

  2. Résultat n°2

    Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  7. Résultat n°7

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  8. Résultat n°8

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  11. Résultat n°11

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  12. Résultat n°12

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  13. Résultat n°13

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

    Cote

    EDEP124/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

    Cote

    EDEP049/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
  16. Résultat n°16

    Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

    Cote

    EDEP110/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière : rôle.

    Cote

    EDEP092/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : rôle.
  18. Résultat n°18

    Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1107 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
  19. Résultat n°19

    Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

    Date

    1693, 1717-1748

    Cote

    1J114/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
  20. Résultat n°20

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  21. Résultat n°21

    Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

    Date

    1695-1848

    Cote

    EDEP150/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
  22. Résultat n°22

    Rôle de la taille.

    Date

    1700-1701

    Cote

    EDEP081/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 081 - Commune de Cléré-les-Pins - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taille.
  23. Résultat n°23

    Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

    Date

    1763-1922

    Cote

    EDEP113/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
  24. Résultat n°24

    Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

    Date

    1764-1765

    Cote

    C 899 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
  25. Résultat n°25

    Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

    Date

    1772-1773

    Cote

    C 1126 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
  26. Résultat n°26

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1780-1821

    Cote

    EDEP112/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  27. Résultat n°27

    Impositions

    Date

    1784-1804

    Cote

    EDEP043/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 043 - Commune de Cangey (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions
  28. Résultat n°28

    Contributions directes (taille, capitation, emprunt forcé, contribution personnelle mobilière)

    Date

    1787-1827

    Cote

    EDEP070/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 070 - Commune de Chenonceaux - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions directes (taille, capitation, emprunt...
  29. Résultat n°29

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  30. Résultat n°30

    Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP048/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
  31. Résultat n°31

    Matrice de rôles

    Cote

    EDEP048/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôles
  32. Résultat n°32

    Impositions extraordinaires : mandements.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Impositions extraordinaires : mandements.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations

    Date

    1789-1789

    Cote

    EDEP132/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées...
  34. Résultat n°34

    Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP062/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartition de l'impôt : état des biens et domaines...
  35. Résultat n°35

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  37. Résultat n°37

    Correspondance générale relative aux Impôts .

    Date

    1790-1840

    Cote

    EDEP027/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Correspondance générale relative aux Impôts .
  38. Résultat n°38

    Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

    Date

    1790-1873

    Cote

    EDEP082/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
  39. Résultat n°39

    Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP014/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Impositions ordinaires et prestation des chemins en...
  40. Résultat n°40

    Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives

    Date

    1790-1790

    Cote

    EDEP132/2G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens...
  41. Résultat n°41

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  42. Résultat n°42

    Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

    Date

    1791-1847

    Cote

    EDEP128/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des mandements de répartition des contributions...
  43. Résultat n°43

    Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP044/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières et mobilières : matrices de...
  44. Résultat n°44

    Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

    Date

    1791-1828

    Cote

    EDEP059/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808),...
  45. Résultat n°45

    Matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP114/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Matrice de rôle.
  46. Résultat n°46

    Projet de matrice pour la contribution mobilière.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Projet de matrice pour la contribution mobilière.
  47. Résultat n°47

    Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution mobilière.

    Date

    1791-1827

    Cote

    EDEP027/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Mandements de fixation du contingent communal pour...
  48. Résultat n°48

    Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes)

    Date

    1791-1912

    Cote

    EDEP075/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative aux contributions directes,...
  49. Résultat n°49

    Rôles de la contribution mobilière

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP141/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Rôles de la contribution mobilière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Matrice.

    Date

    1791-1922

    Cote

    EDEP113/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Matrice.
  51. Résultat n°51

    Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1791-1952

    Cote

    EDEP141/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions directes : récapitulations, mandements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  53. Résultat n°53

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP077/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  54. Résultat n°54

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    EDEP141/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1791-1820

    Cote

    EDEP064/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  56. Résultat n°56

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  57. Résultat n°57

    Mandements.

    Date

    1791-1881

    Cote

    EDEP114/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Mandements.
  58. Résultat n°58

    Patentes : listes et déclarations des contribuables.

    Date

    1791-1826

    Cote

    EDEP113/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes : listes et déclarations des contribuables.
  59. Résultat n°59

    Contribution mobilière : matrices de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP107/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobilière : matrices de rôle, mandements.
  60. Résultat n°60

    Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution foncière.

    Date

    1791-1902

    Cote

    EDEP027/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Mandements de fixation du contingent communal pour...
  61. Résultat n°61

    Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP019/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements
  62. Résultat n°62

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  63. Résultat n°63

    Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP129/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Réclamations de particuliers à propos de leur imposition foncière : extraits de la matrice cadastrale, correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP049/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Réclamations de particuliers à propos de leur imposition...
  65. Résultat n°65

    Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

    Cote

    EDEP008/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
  66. Résultat n°66

    Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

    Date

    1792-1897

    Cote

    EDEP083/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contributions directes : instructions de 1872; nomination...
  67. Résultat n°67

    Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)
  68. Résultat n°68

    Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables (1814-1884) ; listes des trente plus imposés (1827-1879) ; correspondance (1826-1875), rôle des prestations (1856-1907), correspondance (1839-1876).

    Date

    1792-1907

    Cote

    EDEP034/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle de la contribution mobilière...
  69. Résultat n°69

    Contributions directes : réclamations de contribuables

    Date

    1793-1890

    Cote

    EDEP203/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes : réclamations de contribuables
  70. Résultat n°70

    Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

    Date

    An II

    Cote

    EDEP124/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  72. Résultat n°72

    Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire

    Date

    an 3-an 7

    Cote

    EDEP075/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle...
  73. Résultat n°73

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  74. Résultat n°74

    Extrait du rôle de remplacement des droits supprimés.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP114/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Extrait du rôle de remplacement des droits supprimés.
  75. Résultat n°75

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, déclarations.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    EDEP114/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  76. Résultat n°76

    Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Date

    an III

    Cote

    EDEP141/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  78. Résultat n°78

    Mercuriales et taxes du pain : registres, correspondance; enregistrement des patentes : registre

    Date

    an IV-1893

    Cote

    EDEP132/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Mercuriales et taxes du pain : registres, correspondance;...
  79. Résultat n°79

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  80. Résultat n°80

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)