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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°2

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°3

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°4

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°5

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°6

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°7

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Beaumont suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/3 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°8

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus à la commune d'Huismes suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/2 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°9

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Chinon et de Cinais suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/1 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°10

Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.
Cote
EDEP135/D3 (Cote)
 Date
1878-1900
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, plan, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux relatifs à des droits de passage : convention,...
Résultat n°11

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.
Cote
EDEP124/N1 (Cote)
 Date
1806-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...
Résultat n°12

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
Cote
EDEP115/L1 (Cote)
 Date
1815-1940
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
Résultat n°13

Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage
Cote
EDEP112/O8 (Cote)
 Date
1833-1837
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs...
Résultat n°14

Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.
Cote
EDEP111/Q12 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Liste des indigents ; liste des habitants autorisés...
Résultat n°15

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.
Cote
EDEP111/N2 (Cote)
 Date
1822-1841
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
Résultat n°16

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).
Cote
EDEP099/N3 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
Résultat n°17

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°18

Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Cote
EDEP096/N1 (Cote)
 Date
1713-1781
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Résultat n°19

Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Cote
EDEP091/N4 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bois
  • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Résultat n°20

Droit de passage de la prairie de Vaux, contentieux : correspondance
Cote
EDEP079/D28 (Cote)
 Date
1817-1818
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Droit de passage de la prairie de Vaux, contentieux...