Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1540-1998)

Déplier tous les niveaux

Commune de Louestault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP135 (Cote)

Date

1540-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Beaumont-la-Ronce et Louestault ont fusionné le 1er janvier 2017 pour former la commune nouvelle de Beaumont-Louestault.

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 février 1994, 2 octobre 2013 et 6 octobre 2022

Mots clés lieux

Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Louestault (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP135/D3 (Cote)

Date

1878-1900

Mots clés matières

contentieux administratif, contentieux électoral, droits d'usage

Mots clés typologiques

convention, plan, correspondance, procès-verbal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.