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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°2

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

Date

1920

Cote

7M542 (Cote)

Résultat n°3

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

Date

1843

Cote

7M541 (Cote)

Résultat n°4

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.

Date

1825

Cote

7M540 (Cote)

Résultat n°5

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°6

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°7

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Beaumont suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

Date

An XIII

Cote

IV/48/3 (Cote)

Résultat n°8

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus à la commune d'Huismes suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

Date

An XIII

Cote

IV/48/2 (Cote)

Résultat n°9

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Chinon et de Cinais suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

Date

An XIII

Cote

IV/48/1 (Cote)

Résultat n°10

Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

Date

1878-1900

Cote

EDEP135/D3 (Cote)

Résultat n°11

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°12

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

Date

1815-1940

Cote

EDEP115/L1 (Cote)

Résultat n°13

Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage

Date

1833-1837

Cote

EDEP112/O8 (Cote)

Résultat n°14

Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.

Date

sans date

Cote

EDEP111/Q12 (Cote)

Résultat n°15

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

Date

1822-1841

Cote

EDEP111/N2 (Cote)

Résultat n°16

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

Date

an VIII

Cote

EDEP099/N3 (Cote)

Résultat n°17

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

Résultat n°18

Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.

Date

1713-1781

Cote

EDEP096/N1 (Cote)

Résultat n°19

Personnes autorisées à glaner : liste nominative.

Date

1812

Cote

EDEP091/N4 (Cote)

Résultat n°20

Droit de passage de la prairie de Vaux, contentieux : correspondance

Date

1817-1818

Cote

EDEP079/D28 (Cote)