commune - Recherche

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1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

2

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

3

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

5

Registres d'enregistrement du courrier.

Date

1931-1932

Cote

EDEP134/D3 (Cote)

6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

7

Inventaire communal : état des équipements de la commune

Date

1979

Cote

EDEP079/F2 (Cote)

8

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

9

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

10

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

Date

1858-1867

Cote

1M288 (Cote)

11

Registres des arrêtés du maire.

Date

1839-1853

Cote

EDEP132/2D2 (Cote)

12

Arrêtés du maire : registre.

Date

1840-1912

Cote

EDEP094/D4 (Cote)

13

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

14

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

1830

Cote

EDEP106/G2 (Cote)

15

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

16

Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.

Date

1874-1880

Cote

EDEP113/2D5 (Cote)

17

Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

Date

1941

Cote

EDEP105/R8 (Cote)

18

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

21

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

22

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

23

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

24

Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)

25

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

26

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

27

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

28

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

Date

1791-an III

Cote

EDEP027/2D7 (Cote)

29

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP098/G1 (Cote)

30

15 octobre 1867-28 février 1879

Date

1867-1879

Cote

EDEP058/D5 (Cote)

31

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)

32

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

33

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

Date

1880-1881

Cote

1M185 (Cote)

34

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

Date

1828-1832

Cote

EDEP119/3D9 (Cote)

35

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

1875

Cote

EDEP060/D5 (Cote)

36

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

37

Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance

Date

1865-1869

Cote

EDEP144/P3 (Cote)

38

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

39

1863 - 1909

Date

1863 - 1909

Cote

EDEP020/D13 (Cote)

40

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

Date

1830

Cote

EDEP029/G1 (Cote)

41

1831-1842

Date

1831-1831

Cote

EDEP027/1O46 (Cote)

42

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)

43

17 août 1846-19 décembre 1851

Date

1846-1851

Cote

EDEP063/2D3 (Cote)

44

Arrêtés municipaux : registre.

Date

1851-1865

Cote

EDEP087/D6 (Cote)

45

19 novembre 1838-17 août 1846

Date

1838-1846

Cote

EDEP063/2D2 (Cote)

46

26.10.66-5.6.70

Date

1966-1970

Cote

EDEP079/D18 (Cote)

47

15.9.61-23.3.63

Date

1961-1963

Cote

EDEP079/D16 (Cote)

48

Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand aux Hermites, au sujet de la propriété d'un terrain (1842, 1875) ; contre Mercier, au sujet de la propriété du bassin de la fontaine Saint-Benoîst (1873-1874) ; contre Fresnay-Allain, grainetier à Château-Renault, au sujet du paiement de fournitures de fourrages à l'armée prussienne (1876).

Date

1842-1876

Cote

EDEP116/D7 (Cote)

49

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

50

Arrêtés du maire

Date

1838-1905

Cote

EDEP178/D7 (Cote)

51

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

52

12.9.52-18.5.54

Date

1952-1954

Cote

EDEP079/D10 (Cote)

53

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)

54

Arrêtés du maire : registre.

Date

1857-1884

Cote

EDEP083/D7 (Cote)

55

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

56

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)

57

Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)

58

Arrêtés du maire.

Date

1832-1899

Cote

EDEP143/D8 (Cote)

59

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

60

Registre des arrêtés du maire

Date

1880-1929

Cote

EDEP079/D6 (Cote)

61

1838-1854

Date

1838-1854

Cote

EDEP161/D5 (Cote)

62

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

63

Élections.

Date

1900-1910

Cote

1M179 (Cote)

64

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1832

Cote

EDEP088/G3 (Cote)

65

26 mars 1859-29 mars 1871

Date

1859-1871

Cote

EDEP063/2D4 (Cote)

66

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Date

1823

Cote

EDEP110/G6 (Cote)

67

1.1.81-23.5.85

Date

1981-1985

Cote

EDEP079/D26 (Cote)

68

Arrêtés du maire : registre

Date

1808-1834

Cote

EDEP203/D15 (Cote)

69

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

70

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Date

an IV-1828

Cote

EDEP132/2D4 (Cote)

71

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

Date

1935-1938

Cote

EDEP111/G1 (Cote)

72

19.5.54-28.12.55

Date

1954-1955

Cote

EDEP079/D11 (Cote)

73

Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.

Date

1869-1906

Cote

EDEP027/1O48 (Cote)

74

Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

Date

1867-1889

Cote

EDEP114/M1 (Cote)

75

1854-1921

Date

1854-1921

Cote

EDEP088/D12 (Cote)

76

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

77

23.3.63-22.11.66

Date

1963-1966

Cote

EDEP079/D22 (Cote)

78

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

79

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

80

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

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