Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

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E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1601-1980)

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Commune de Francueil (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP110 (Cote)

Date

1601-1980

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 janvier 1995 et du 9 janvier 2023

Mots clés lieux

Francueil (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Francueil (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Cote/Cotes extrêmes

EDEP110/G6 (Cote)

Date

1823

Mots clés matières

commune, arpentage, cadastre

Mots clés typologiques

procès-verbal, état de section

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