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Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.

Date

1824-1981

Cote

EDEP054/O7 (Cote)

Résultat n°4

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

Date

1892-1979

Cote

EDEP132/2R9 (Cote)

Résultat n°5

Voies communales, classement : tableaux, carte communale

Date

1956-1968

Cote

EDEP069/O1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

Date

1841-1964

Cote

EDEP132/1O20 (Cote)

Résultat n°8

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°10

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

Date

1841-1958

Cote

EDEP107/O2 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°14

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

Date

1807-1953

Cote

EDEP112/O2 (Cote)

Résultat n°16

Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)

Date

1901-1952

Cote

EDEP112/R6 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

Date

1817-1952

Cote

EDEP111/O3 (Cote)

Résultat n°18

Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et carte vicinale et rurale (1951)

Date

1824-1951

Cote

EDEP079/O1 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

Date

1867-1950

Cote

EDEP074/O4 (Cote)

Résultat n°20

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)

Résultat n°22

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1842-1945

Cote

EDEP091/O5 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°25

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.

Date

1842-1939

Cote

EDEP120/O5 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°29

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

Date

1815-1938

Cote

EDEP111/O2 (Cote)

Résultat n°30

Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

Date

1844-1938

Cote

EDEP066/O2 (Cote)

Résultat n°31

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

Date

1823-1937

Cote

EDEP077/O2 (Cote)

Résultat n°32

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°34

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Date

1824 - 1934

Cote

EDEP020/O10 (Cote)

Résultat n°35

Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

Date

1849-1934

Cote

EDEP074/O3 (Cote)

Résultat n°36

Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

Date

1836-1933

Cote

EDEP029/O3 (Cote)

Résultat n°37

Chemins vicinaux : tableaux (1825-1928). Travaux portant sur des chemins vicinaux 1860-1932 (dossiers contenant quelques plans)

Date

1825-1932

Cote

EDEP097/O5 (Cote)

Résultat n°38

Travaux publics et voierie générale, cahier des observations du Conseil municipal sur les anticipations faites dans les chemins (1825) ; budget de ressources (1875-1898) ; tableau général des chemins (1825-1907) ; plans généraux (1871-1932) ; listes des souscriptions

Date

1825-1932

Cote

EDEP089/O1 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/1O5 (Cote)

Résultat n°40

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°41

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°42

Service vicinal, classement, entretien et réparations des chemins : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, budgets de ressources, tableaux généraux, procès-verbaux de classement.

Date

1824-1929

Cote

EDEP063/1O17 (Cote)

Résultat n°43

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Date

-

Cote

5M206 (Cote)

Résultat n°44

Tableau de classement et de réquisition

Date

1901-1928

Cote

EDEP089/ H9 (Cote)

Résultat n°45

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Date

-

Cote

5M207 (Cote)

Résultat n°46

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Date

-

Cote

5M205 (Cote)

Résultat n°47

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)

Résultat n°48

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1848-1926

Cote

EDEP126/O4 (Cote)

Résultat n°49

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

Résultat n°50

Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

Date

1844-1925

Cote

EDEP097/O4 (Cote)

Résultat n°51

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°52

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°54

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°55

Chemins vicinaux, classement, élargissement, travaux : procès-verbal de reconnaissance, tableau indicatif, plan parcellaire, état des travaux.

Date

1837-1919

Cote

EDEP120/O4 (Cote)

Résultat n°56

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°57

Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

Date

1914

Cote

EDEP146/O5 (Cote)

Résultat n°58

Plan d'ensemble, tableau général.

Date

1906-1914

Cote

EDEP146/O4 (Cote)

Résultat n°59

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°60

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

Résultat n°61

Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

Date

1847-1913

Cote

EDEP148/O3 (Cote)

Résultat n°62

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

Date

1843 - 1913

Cote

EDEP020/O12 (Cote)

Résultat n°63

Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)

Date

1881-1913

Cote

EDEP049/O3 (Cote)

Résultat n°64

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)

Résultat n°65

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

Date

1825-1910

Cote

EDEP148/O2 (Cote)

Résultat n°66

Chemins de grande communication, classement : tableau, arrêtés préfectoraux, plans d'alignement, extraits de délibérations

Date

1835-1910

Cote

EDEP112/O1 (Cote)

Résultat n°67

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°68

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°69

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

Date

1842-1908

Cote

EDEP100/O3 (Cote)

Résultat n°70

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

1844-1907

Cote

EDEP/058/O16 (Cote)

Résultat n°71

Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

Date

1824-1907

Cote

EDEP034/O1 (Cote)

Résultat n°72

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°73

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°74

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O19 (Cote)

Résultat n°75

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°76

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°77

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°78

Etats de classement, procès-verbal de bornage, tableau général et reconnaissance (plan)

Date

1867-1905

Cote

EDEP052/O1 (Cote)

Résultat n°79

Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

Date

1842-1904

Cote

EDEP066/O3 (Cote)

Résultat n°80

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)