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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan numéroté 6.
Cote
II/1/1 (Cote)
 Date
[fin 18e-début 19e siècle]
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de La Chapelle d'Azay-le-Rideau à Ussé
  • Plan numéroté 6.
Résultat n°2
Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.

1 media

Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.
Cote
II/1/2 (Cote)
 Date
[18e siècle]
 Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Vouvray à Vernou
  • Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou...
Résultat n°3

Plan de nivellement et projet faits pour la réparation du chemin.
Cote
II/1/3 (Cote)
 Date
septembre 1809
 Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Vouvray à Vernou
  • Plan de nivellement et projet faits pour la réparation...
Résultat n°4

1 pièce écrite : état des maisons à joindre à la continuation du plan de la traverse du bourg de Vouvray depuis l'auberge du Lion d'or jusqu'à la levée de la Loire.
Cote
II/1/4 (Cote)
 Date
[1809]
 Lieu
Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
  • Vouvray
  • 1 pièce écrite : état des maisons à joindre à la continuation...
Résultat n°5

1 pièce écrite : état des maisons.
Cote
II/1/16 (Cote)
 Date
juillet 1814
 Lieu
Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
  • Vouvray
  • 1 pièce écrite : état des maisons.
Résultat n°6

Plan du passage d'un ravin dans le bourg de Reugny.
Cote
II/1/26 (Cote)
 Date
12 novembre 1814
 Lieu
Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
  • Reugny
  • Plan du passage d'un ravin dans le bourg de Reugny.
Résultat n°7

1 pièce écrite.
Cote
II/1/27 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
  • Chançay
  • 1 pièce écrite.
Résultat n°8

1 pièce écrite.
Cote
II/1/36 (Cote)
 Date
[1814]
 Lieu
Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
  • Chançay
  • 1 pièce écrite.
Résultat n°9

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.
Cote
II/1/37 (Cote)
 Date
[1814]
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, atlas

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
  • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
Résultat n°10

Profil en longueur d'un chemin qui croise le chemin de Nitray.
Cote
II/1/38 (Cote)
 Date
[après 1827]
 Lieu
Nitray (Athée-sur-Cher, Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Nitray
  • Profil en longueur d'un chemin qui croise le chemin...
Résultat n°11

Profil en travers.
Cote
II/1/39 (Cote)
 Date
[19e siècle]
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin d'Athée, Bonneau et Petit Vau
  • Profil en travers.
Résultat n°12

Plan de Monts à La Fresnaye et Veigné.
Cote
II/1/40 (Cote)
 Date
[19e siècle]
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France), la Fresnaye (Monts, Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
  • Plan de Monts à La Fresnaye et Veigné.
Résultat n°13

Plan de Veigné, du moulin de la Bouchère, du moulin de la Braye, du château du Puits à Montbazon.
Cote
II/1/41 (Cote)
 Date
[19e siècle]
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Bouchère, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Braye, Puits d'Artigny, château du (Montbazon, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
  • Plan de Veigné, du moulin de la Bouchère, du moulin...
Résultat n°14

Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.
Cote
II/1/42 (Cote)
 Date- Lieu
Breil (Maine-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
  • Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire),...
Résultat n°15

Plan des Landes de Charlemagne entre le chemin de Joué à Artannes et le grand chemin de Tours au Pont-de-Ruan, avec indication des chemins des Tourettes à Monts, de Ballan à Monts, de Bois-Gibert à Monts.
Cote
II/1/43 (Cote)
 Date
[18e siècle]
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Landes de Charlemagne (Joué-lès-Tours, Indre-et-Loire, France), les Tourettes (Ballan-Miré, Indre-et-Loire, France), Bois-Gibert (Ballan-Miré, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Landes de Charlemagne
  • Plan des Landes de Charlemagne entre le chemin de Joué...
Résultat n°16

Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.
Cote
II/1/44 (Cote)
 Date
[fin 18e siècle]
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Tours à Candé
  • Plan parcellaire et de domaines dans la commune de...
Résultat n°17

Plan d'une partie des communes de Véretz, Larçay, La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps dressé pour servir à la reconnaissance du chemin de Véretz à Tours par la Prairie, signé par le commissaire expert de la préfecture Ribot-Mauduit.
Cote
II/1/48 (Cote)
 Date
4 juin 1819
 Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Véretz à Tours par la Prairie
  • Plan d'une partie des communes de Véretz, Larçay, La...
Résultat n°18

Carte itinéraire du département d'Indre-et-Loire présentant le tracé géométrique ou visuel des chemins qu'il conviendrait d'entretenir dans un état constant de viabilité afin d'établir un système complet des communications vicinales.
Cote
II/1/49 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Carte itinéraire du département d'Indre-et-Loire présentant...
Résultat n°19

Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.
Cote
7M298 (Cote)
 Date
1904-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Équipement rural
  • Améliorations agricoles : correspondance, propositions...
Résultat n°20

1810-1851
Cote
7M514 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins
  • Création, aménagement, entretien et réglementation...
  • 1810-1851
Résultat n°21

1852-1869
Cote
7M515 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins
  • Création, aménagement, entretien et réglementation...
  • 1852-1869
Résultat n°22

1870-1889
Cote
7M516 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins
  • Création, aménagement, entretien et réglementation...
  • 1870-1889
Résultat n°23

1890-1941
Cote
7M517 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins
  • Création, aménagement, entretien et réglementation...
  • 1890-1941
Résultat n°24

Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP/058/O24 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Résultat n°25

Chemins ruraux : tableau général,
Cote
EDEP/058/O29 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Chemins ruraux : tableau général,
Résultat n°26

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.
Cote
EDEP002/O5 (Cote)
 Date
1850-1978
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
Résultat n°27

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
Cote
EDEP002/O6 (Cote)
 Date
1874-1920
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
Résultat n°28

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
Cote
EDEP004/O3 (Cote)
 Date
1848-1911
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, plan

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
Résultat n°29

Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal n°1 : plan
Cote
EDEP004/O5 (Cote)
 Date
1858
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal...
Résultat n°30

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
 Date
1898-1943
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
Résultat n°31

Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers par chemin
Cote
EDEP008/O8 (Cote)
 Date
1881-1912
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers...
Résultat n°32

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.
Cote
EDEP009/O2 (Cote)
 Date
1875-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
Résultat n°33

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance
Cote
EDEP014/O4 (Cote)
 Date
1843-1949
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
Résultat n°34

Moulins, pont et chemins de Luré, entretien : corespondance
Cote
EDEP014/O7 (Cote)
 Date
1790-1836
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Moulins, pont et chemins de Luré, entretien : corespondance
Résultat n°35

Chemins ruraux : tableau général
Cote
EDEP016/O5 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général
Résultat n°36

Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet de reconnaissance entre la ligne et le chemin rural n°16 : plans, correspondance
Cote
EDEP016/O7 (Cote)
 Date
1867-1940
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet...
Résultat n°37

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.
Cote
EDEP020/O12 (Cote)
 Date
1843 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...
Résultat n°38

Chemins vicinaux, construction et entretien : procès-verbaux de réception, devis, correspondance.
Cote
EDEP021/O6 (Cote)
 Date
1829-1872
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Chemins vicinaux, construction et entretien : procès-verbaux...
Résultat n°39

Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux
Cote
EDEP021/O7 (Cote)
 Date
1853-1882
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Budget des ressources des travaux et des dépenses des...
Résultat n°40

Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents
Cote
EDEP027/1O3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
Résultat n°41

1790-1817
Cote
EDEP027/1O37 (Cote)
 Date
1790-1817
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Alignement : demandes et autorisations d'alignement...
  • 1790-1817
Résultat n°42

1833-1887
Cote
EDEP027/1O38 (Cote)
 Date
1833-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Alignement : demandes et autorisations d'alignement...
  • 1833-1887
Résultat n°43

Rapport sur l'état des chemins (3 états différents non datés, sous forme de tableaux).
Cote
EDEP027/1O58 (Cote)
 Date
1800-1810
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Rapport sur l'état des chemins (3 états différents...
Résultat n°44

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.
Cote
EDEP027/1O59 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins...
Résultat n°45

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.
Cote
EDEP027/1O60 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Tableau général des chemins existant sur le territoire...
Résultat n°46

Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune.
Cote
EDEP027/1O61 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Tableau général des chemins vicinaux existant sur le...
Résultat n°47

Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).
Cote
EDEP027/1O62 (Cote)
 Date
1867-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution,...
Résultat n°48

Chemins vicinaux de grande et de moyenne communication (autrement dits d'intérêt commun).Chemin de grande communication n 25 de Loches à Bléré (ancien chemin de moyenne communication n 37) : arrêté de fixation du contingent communal pour entretien (1867). Chemins de moyenne communication n 26 de Bléré à Céré par Francueil et Epeigné et n 37 de Loches à Bléré par Chédigny : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés de classement, arrêté de fixation du contingent communal, rapport avant classement (1856-1887).
Cote
EDEP027/1O63 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux de grande et de moyenne communication...
Résultat n°49

an XIV-1819
Cote
EDEP027/1O64 (Cote)
 Date
an XIV-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • an XIV-1819
Résultat n°50

1821-1841
Cote
EDEP027/1O65 (Cote)
 Date
1821-1841
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1821-1841
Résultat n°51

1842-1852
Cote
EDEP027/1O66 (Cote)
 Date
1842-1852
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1842-1852
Résultat n°52

1853-1859
Cote
EDEP027/1O67 (Cote)
 Date
1853-1859
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1853-1859
Résultat n°53

1860-1871
Cote
EDEP027/1O68 (Cote)
 Date
1860-1860
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1860-1871
Résultat n°54

1872-1903
Cote
EDEP027/1O69 (Cote)
 Date
1872-1872
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1872-1903
Résultat n°55

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°56

Chemin vicinal ordinaire n° 2, de la Vallée de la Roche : procès-verbal de degré d'avancement de travaux, cahier des charges, plan d'une bauchée à exécuter, plan calque, profils longitudinaux et transversaux.
Cote
EDEP027/1O71 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 2, de la Vallée de la Roche...
Résultat n°57

Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré à Cigogné : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, devis et détail estimatifs, cahiers des charges, plan au sol et élévation de l'allongement du ponceau au lieu appelé le Lavoir des canaux, avec coupes longitudinale et transversale, coupe d'un mur en retour, avant-métré, procès-verbal d'enquête.
Cote
EDEP027/1O72 (Cote)
 Date
an XIII-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, procès-verbal, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré...
Résultat n°58

Chemin vicinal ordinaire n° 3, de Bléré à Reignac : correspondance, extraits de délibération, procès-verbal de réception de travaux, notice et plan pour le changement de direction et de classement du chemin vicinal n° 5-7-9, de Bléré à Reignac.
Cote
EDEP027/1O73 (Cote)
 Date
1832-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 3, de Bléré à Reignac :...
Résultat n°59

Chemin vicinal ordinaire n° 4, de Bléré à Faix : procès-verbal, lettre.
Cote
EDEP027/1O74 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 4, de Bléré à Faix : procès-verbal,...
Résultat n°60
Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.

9 medias

Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.
Cote
EDEP027/1O75 (Cote)
 Date
1815-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, rapport, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux,...
Résultat n°61

Chemin vicinal ordinaire n° 8, de la route 76 à la rue de Cormery : correspondance.
Cote
EDEP027/1O76 (Cote)
 Date
1840-1872
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 8, de la route 76 à la...
Résultat n°62
Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port : cahier des charges, lettres d'envoi, procès-verbaux d'adjudication, plan transversal et profil longitudinal d'une portion de chemin.

1 media

Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port : cahier des charges, lettres d'envoi, procès-verbaux d'adjudication, plan transversal et profil longitudinal d'une portion de chemin.
Cote
EDEP027/1O77 (Cote)
 Date
1847-1851
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port...
Résultat n°63

Chemin vicinal ordinaire n° 10, de Tourne-Bride au port de la Grange : correspondance, plan [1868].
Cote
EDEP027/1O78 (Cote)
 Date
1839-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 10, de Tourne-Bride au...
Résultat n°64

Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Courtille : procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux.
Cote
EDEP027/1O79 (Cote)
 Date
1845-1846
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Courtille...
Résultat n°65

Chemins vicinaux ordinaires n° 12 et 18, de Grandlay à Vallée et de Tournebride à la Hardionière : devis, extraits de délibérations, correspondance, liste de souscription, plans (1842), devis et cahier des charges, avant-métré, plan parcellaire et profil en long, calques.
Cote
EDEP027/1O80 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, correspondance, liste, plan, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires n° 12 et 18, de Grandlay...
Résultat n°66

Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches à celle de Luzillé : procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, correspondance, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O81 (Cote)
 Date
1844-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches...
Résultat n°67

Chemin vicinal ordinaire n° 14, de la Vallée de Fontenay : devis avec plans, décompte de travaux exécutés, procès-verbaux de degré d'avancement et de réception, correspondance, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O82 (Cote)
 Date
1848-1852
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 14, de la Vallée de Fontenay...
Résultat n°68

Chemin vicinal ordinaire n° 19, de Bléré à Cormery : correspondance.
Cote
EDEP027/1O83 (Cote)
 Date
1839-1844
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 19, de Bléré à Cormery...
Résultat n°69

Chemin vicinal ordinaire n° 20, des Vallées : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.
Cote
EDEP027/1O84 (Cote)
 Date
1864-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 20, des Vallées : extraits...
Résultat n°70

Autres chemins vicinaux non ou mal identifiés : extraits de délibérations, correspondance, listes de souscription, expédition de jugement, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/1O85 (Cote)
 Date
1838-1898
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, liste, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Autres chemins vicinaux non ou mal identifiés : extraits...
Résultat n°71

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.
Cote
EDEP027/1O86 (Cote)
 Date
1813-1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
Résultat n°72

Correspondance des agents voyers du canton de Bléré.
Cote
EDEP027/1O95 (Cote)
 Date
1839-1870
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Correspondance des agents voyers du canton de Bléré.
Résultat n°73

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire
Cote
EDEP028/O11 (Cote)
 Date
1931-1934
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, état parcellaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Création d'une association syndicale pour la réfection...
Résultat n°74

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans
Cote
EDEP028/O6 (Cote)
 Date
1849-1952
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
Résultat n°75

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage
Cote
EDEP028/O7 (Cote)
 Date
1861-1904
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
Résultat n°76

Chemins d'accès à la gare, travaux : plan
Cote
EDEP028/O8 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins d'accès à la gare, travaux : plan
Résultat n°77

Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.
Cote
EDEP029/O3 (Cote)
 Date
1836-1933
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
Résultat n°78

Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.
Cote
EDEP029/O4 (Cote)
 Date
1839-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
Résultat n°79

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.
Cote
EDEP029/O5 (Cote)
 Date
1857-1940
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté du maire, affiche, plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
Résultat n°80

Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.
Cote
EDEP030/D5 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux entre la commune et le sieur Champion au...