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170 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation : plans, promesses de cession amiable

Date

1889-1982

Cote

EDEP069/O5 (Cote)

Résultat n°3

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

Date

1850-1978

Cote

EDEP002/O5 (Cote)

Résultat n°4

Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP099/O6 (Cote)

Résultat n°5

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

Date

1841-1964

Cote

EDEP132/1O20 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

Date

1841-1958

Cote

EDEP107/O2 (Cote)

Résultat n°8

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°9

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1927-1954

Cote

EDEP132/1O3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

Date

1867-1950

Cote

EDEP074/O4 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

Date

1825-1950

Cote

EDEP111/O5 (Cote)

Résultat n°14

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1842-1945

Cote

EDEP091/O5 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°17

Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

Date

1929-1944

Cote

EDEP105/O3 (Cote)

Résultat n°18

Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

Date

-

Cote

II/1/42 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°21

1870-1889

Date

-

Cote

7M516 (Cote)

Résultat n°22

1890-1941

Date

-

Cote

7M517 (Cote)

Résultat n°23

1852-1869

Date

-

Cote

7M515 (Cote)

Résultat n°24

1810-1851

Date

-

Cote

7M514 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

Date

1857-1940

Cote

EDEP029/O5 (Cote)

Résultat n°27

Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet de reconnaissance entre la ligne et le chemin rural n°16 : plans, correspondance

Date

1867-1940

Cote

EDEP016/O7 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux de reconnaissance, métré de terrains

Date

1841-1939

Cote

EDEP048/O6 (Cote)

Résultat n°29

Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.

Date

1842-1939

Cote

EDEP120/O5 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°31

Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

Date

1844-1938

Cote

EDEP066/O2 (Cote)

Résultat n°32

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Date

1807-1937

Cote

EDEP141/1O6 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°34

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)

Résultat n°35

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O20 (Cote)

Résultat n°36

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O22 (Cote)

Résultat n°37

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

Date

1813-1934

Cote

EDEP027/1O86 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°40

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)