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95 résultats

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Résultat n°1

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

Résultat n°2

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°3

État de la paroisse de Ballan.

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)

Résultat n°4

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

1643

Cote

1J130 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)

Résultat n°6

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°7

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°8

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°9

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)

Résultat n°10

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

1791-1823

Cote

EDEP027/1G1 (Cote)

Résultat n°11

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

Date

1791-1864

Cote

EDEP077/D2 (Cote)

Résultat n°12

Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.

Date

1791

Cote

EDEP126/P1 (Cote)

Résultat n°13

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

Résultat n°14

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°15

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

Date

an XII-1922

Cote

1M145 (Cote)

Résultat n°16

Délimitation du territoire de la commune

Date

an XII-1806

Cote

EDEP059/D4 (Cote)

Résultat n°17

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)

Résultat n°18

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

Date

1806-1817

Cote

EDEP052/D5 (Cote)

Résultat n°19

Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.

Date

1806-1818

Cote

EDEP062/G7 (Cote)

Résultat n°20

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°21

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)

Résultat n°22

Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

Date

1807-1832

Cote

EDEP065/G1 (Cote)

Résultat n°23

Délimitation de la commune : procès-verbaux.

Date

1810

Cote

EDEP037/G2 (Cote)

Résultat n°24

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

Date

1810

Cote

EDEP117/G2 (Cote)

Résultat n°25

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

Date

1813-1847

Cote

EDEP128/G2 (Cote)

Résultat n°26

Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1832

Cote

EDEP112/D14 (Cote)

Résultat n°27

Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

1813

Cote

EDEP014/G1 (Cote)

Résultat n°28

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

Date

1814-1821

Cote

7M478 (Cote)

Résultat n°29

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1815

Cote

EDEP054/G1 (Cote)

Résultat n°30

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°31

Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

Date

1816-1877

Cote

EDEP034/D5 (Cote)

Résultat n°32

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°33

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)

Résultat n°34

Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

Date

1818-1826

Cote

EDEP052/G16 (Cote)

Résultat n°35

Délimitation de la commune : procès-verbal (1823); livre des mutations de propriétés

Date

1820-1826

Cote

EDEP100/G2 (Cote)

Résultat n°36

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

Date

1821-1898

Cote

EDEP056/N3 (Cote)

Résultat n°37

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Date

1823

Cote

EDEP110/G6 (Cote)

Résultat n°38

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1823

Cote

EDEP075/G20 (Cote)

Résultat n°39

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1823

Cote

EDEP073/G1 (Cote)

Résultat n°40

Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une partie de la commune à Bléré (1879)

Date

1823-1879

Cote

EDEP079/G2 (Cote)