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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  2. Résultat n°2

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1892-1897

    Cote

    EDEP166/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  3. Résultat n°3

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
  5. Résultat n°5

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1918

    Cote

    EDEP147/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP145/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  8. Résultat n°8

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP144/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles
  9. Résultat n°9

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1903

    Cote

    EDEP143/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  10. Résultat n°10

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP143/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
  11. Résultat n°11

    Chiens errants : correspondance

    Date

    1809-1913

    Cote

    EDEP141/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Chiens errants : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1855-1910

    Cote

    EDEP141/1G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP140/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1911

    Cote

    EDEP136/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP135/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Taxe municipale sur les chiens : registre.

    Date

    1913-1917

    Cote

    EDEP134/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

    Date

    1856-1935

    Cote

    EDEP132/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
  19. Résultat n°19

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1876-1893

    Cote

    EDEP128/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  20. Résultat n°20

    Taxe municipale sur les chiens : registres destinés à l'inscription des déclarations, rôle.

    Date

    1855-1889

    Cote

    EDEP126/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens : registres destinés...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1906-1918

    Cote

    EDEP124/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1888-1891

    Cote

    EDEP120/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  24. Résultat n°24

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  25. Résultat n°25

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  26. Résultat n°26

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP117/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  27. Résultat n°27

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP116/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  28. Résultat n°28

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1879-1889

    Cote

    EDEP114/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
  29. Résultat n°29

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1879-1919

    Cote

    EDEP113/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  30. Résultat n°30

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1879-1916

    Cote

    EDEP112/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles
  31. Résultat n°31

    Taxe municipale sur les chiens

    Date

    1823-1861

    Cote

    EDEP110/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens
  32. Résultat n°32

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1907

    Cote

    EDEP107/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1860-1916

    Cote

    EDEP105/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  34. Résultat n°34

    Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEP104/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
  35. Résultat n°35

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  36. Résultat n°36

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1888-1910

    Cote

    EDEP100/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  37. Résultat n°37

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1902

    Cote

    EDEP099/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  38. Résultat n°38

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  39. Résultat n°39

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1871-1892

    Cote

    EDEP097/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  40. Résultat n°40

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.