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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP063/1M3 (Cote)
Date
1962-1990
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, marché public
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle...
Résultat n°2
Cote
EDEP054/O19 (Cote)
Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration d'utilité publique, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
Résultat n°3
Cote
EDEP054/O17 (Cote)
Date
1965-1989
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration d'utilité publique, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
Résultat n°4
Cote
EDEP063/3R11 (Cote)
Date
1988-1989
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Centre d'accueil touristique, demande de subvention...
Résultat n°5
Cote
EDEP054/O21 (Cote)
Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, rapport
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
Résultat n°6
Cote
EDEP063/4M11 (Cote)
Date
1987-1989
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
Résultat n°7
Cote
EDEP063/3R10 (Cote)
Date
1988-1989
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stand de tir, demande de subvention pour réalisation...
Résultat n°8
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
Date
1971-1989
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
Résultat n°9
Cote
EDEP063/3R9 (Cote)
Date
1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
Résultat n°10
Cote
EDEP063/1O14 (Cote)
Date
1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif,...
Résultat n°11
Cote
EDEP063/4M10 (Cote)
Date
1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, pièce comptable, compte rendu, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : cahier des clauses techniques...
Résultat n°12
Cote
EDEP054/O18 (Cote)
Date
1967-1988
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension,...
Résultat n°13
Cote
EDEP063/1O13 (Cote)
Date
1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945...
Résultat n°14
Cote
EDEP054/O15 (Cote)
Date
1978-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de consultation des entreprises
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/1M9 (Cote)
Date
1930-1982
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, délibération, correspondance, rapport, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
Résultat n°16
Cote
EDEP069/O5 (Cote)
Date
1889-1982
Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation...
Résultat n°17
Cote
EDEP119/2N1 (Cote)
Date
1965-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, compte rendu, plan, pétition
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
Résultat n°18
Cote
EDEP054/O16 (Cote)
Date
1981
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation...
Résultat n°19
Cote
EDEP079/O7 (Cote)
Date
1866-1981
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
Résultat n°20
Cote
EDEP104/M4 (Cote)
Date
1861-1981
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, marché public, convention, plan
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition...
Résultat n°21
Cote
EDEP054/M19 (Cote)
Date
1977-1981
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots...
Résultat n°22
Cote
EDEP104/M3 (Cote)
Date
1966-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement (1966-1969), nécropole, construction...
Résultat n°23
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
Date
1840-1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
Résultat n°24
Cote
EDEP054/M18 (Cote)
Date
1972-1979
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, marché public, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
Résultat n°25
Cote
EDEP063/1M6 (Cote)
Date
1976-1978
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets,...
Résultat n°26
Cote
2N1 (Cote)
Date
1879-1977
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°27
Cote
EDEP104/K10 (Cote)
Date
1848-1977
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°28
Cote
EDEP147/K7 (Cote)
Date
1912-1977
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°29
Cote
EDEP140/O3 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, extension : plans.
Résultat n°30
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°31
Cote
EDEP065/F4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
mémoire
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
Résultat n°32
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
Date
1824-1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°33
Cote
EDEP009/M1 (Cote)
Date
1892-1974
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
convention, bail, plan, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
Résultat n°34
Cote
EDEP087/K2 (Cote)
Date
1831-1974
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
Résultat n°35
Cote
EDEP063/2F3 (Cote)
Date
1959-1973
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, délibération, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Industrie et commerce
  • Implantations industrielles : contrats, extraits de...
Résultat n°36
Cote
EDEP063/2F4 (Cote)
Date
1959-1973
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Industrie et commerce
  • Implantations industrielles : dossiers classés par...
Résultat n°37
Cote
EDEP132/2M1 (Cote)
Date
1828-1973
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan...
Résultat n°38
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
Date
1904-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°39
Cote
EDEP054/M3 (Cote)
Date
1971-1972
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, plan, rapport, pièce comptable, délibération, marché public
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
Résultat n°40
Cote
EDEP042/K4 (Cote)
Date
1831-1971
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
Résultat n°41
Cote
EDEP063/1O12 (Cote)
Date
1969-1970
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
Résultat n°42
Cote
EDEP132/1O28 (Cote)
Date
1923-1970
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, marché public, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
Résultat n°43
Cote
EDEP063/3R3 (Cote)
Date
1970
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Camping, aménagement : devis.
Résultat n°44
Cote
EDEP178/M3 (Cote)
Date
1941-1969
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
Résultat n°45
Cote
EDEP054/M1 (Cote)
Date
1966-1969
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, contrat, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
Résultat n°46
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
Date
1867-1969
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°47
Cote
EDEP029/O7 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Résultat n°48
Cote
EDEP126/O8 (Cote)
Date
1858-1968
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...
Résultat n°49
Cote
EDEP112/M10 (Cote)
Date
1955-1968
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
marché public, plan, correspondance, mémoire, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Groupe scolaire, construction : dossier de financement,...
Résultat n°50
Cote
EDEP054/M17 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
Résultat n°51
Cote
EDEP054/O14 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ;...
Résultat n°52
Cote
EDEP132/1M2 (Cote)
Date
1861-1967
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, affiche, mémoire, correspondance, délibération
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
Résultat n°53
Cote
EDEP063/1O25 (Cote)
Date
1960-1967
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°54
Cote
EDEP054/K12 (Cote)
Date
1843-1965
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
Résultat n°55
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
Date
1818-1965
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°56
Cote
EDEP029/O9 (Cote)
Date
1955-1965
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
Résultat n°57
Cote
EDEP028/M1 (Cote)
Date
1927-1963
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, cahier des charges, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
Résultat n°58
Cote
EDEP097/M1 (Cote)
Date
1854-1963
Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, restauration (3 plans) (1854-1857) et établissement...
Résultat n°59
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°60
Cote
EDEP178/O2 (Cote)
Date
1961
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Eclairage public du bourg, installation : devis, plan,...
Résultat n°61
Cote
EDEP132/4M3 (Cote)
Date
1889-1961
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°62
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
Date
1835-1961
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°63
Cote
EDEP080/K8 (Cote)
Date
1900-1960
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°64
Cote
EDEP009/K9 (Cote)
Date
1860-1959
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
Résultat n°65
Cote
EDEP135/K2 (Cote)
Date
1852-1959
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...
Résultat n°66
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°67
Cote
EDEP063/2F1 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document photographique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Industrie et commerce
  • Usines, projets d'installation : photographies, correspondance.
Résultat n°68
Cote
EDEP010/K7 (Cote)
Date
1935-1959
Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux.
  • Installation du Conseil municipal
Résultat n°69
Cote
EDEP145/K11 (Cote)
Date
1831-1959
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°70
Cote
EDEP075/K8 (Cote)
Date
1896-1959
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : élection et installation du...
Résultat n°71
Cote
EDEP075/F5 (Cote)
Date
1949-1959
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de plantation de vignes : registre
Résultat n°72
Cote
EDEP014/M14 (Cote)
Date
1948-1958
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Caserne de pompiers, aménagement du centre de secours...
Résultat n°73
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
Date
1906-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, rapport
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°74
Cote
EDEP066/N1 (Cote)
Date
1858-1957
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications,...
Résultat n°75
Cote
EDEP126/M2 (Cote)
Date
1954-1957
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salle de réunion et cuisine, projet, construction et...
Résultat n°76
Cote
EDEP132/4M2 (Cote)
Date
1853-1957
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°77
Cote
EDEP132/4M5 (Cote)
Date
1911-1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, mémoire, marché public
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
Résultat n°78
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
Date
1839-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°79
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
Date
1880-1955
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°80
Cote
EDEP112/K9 (Cote)
Date
1834-1955
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...