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212 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

Date

1266-2005

Cote

111J (Cote)

Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

Résultat n°4

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

Date

1790-1797

Cote

EDEP141/3H1 (Cote)

Résultat n°5

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/3I3 (Cote)

Résultat n°6

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

Date

1790

Cote

EDEP132/1K1 (Cote)

Résultat n°7

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

Date

1792

Cote

EDEP085/H9 (Cote)

Résultat n°8

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°9

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1J/1763 (Cote)

Résultat n°10

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

Date

An X

Cote

EDEP049/K12 (Cote)

Résultat n°11

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

Date

1803-1843

Cote

EDEP082/H2 (Cote)

Résultat n°12

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

Date

1803-1870

Cote

EDEP104/H6 (Cote)

Résultat n°13

Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

Date

1809-1870

Cote

EDEP112/H3 (Cote)

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

Date

1811-1947

Cote

EDEP042/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

Date

1813-1880

Cote

EDEP124/H6 (Cote)

Résultat n°17

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°18

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

Résultat n°19

Listes des électeurs censitaires

Date

1821-1836

Cote

EDEP052/K1 (Cote)

Résultat n°20

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

Résultat n°21

Nomination du maire et de ses adjoints

Date

1825-1896

Cote

EDEP008/K7 (Cote)

Résultat n°22

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°23

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

Date

1830-1871

Cote

EDEP064/H7 (Cote)

Résultat n°24

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°25

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)

Date

1830-1848

Cote

EDEP062/H7 (Cote)

Résultat n°26

Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.

Date

1830-1870

Cote

EDEP/058/H20 (Cote)

Résultat n°27

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

Résultat n°28

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

Résultat n°29

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

Date

1831-1870

Cote

EDEP042/H4 (Cote)

Résultat n°30

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

Résultat n°31

Procès-verbaux d'élection

Date

1831-1842

Cote

EDEP052/H8 (Cote)

Résultat n°32

Election des officiers.

Date

1831-1870

Cote

EDEP041/H3 (Cote)

Résultat n°33

Elections : procès-verbaux

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H8 (Cote)

Résultat n°34

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

Résultat n°35

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1831

Cote

EDEP037/H2 (Cote)

Résultat n°36

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP076/H11 (Cote)

Résultat n°37

Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections des officiers : procès-verbaux de reconnaissance.

Date

1831-1870

Cote

EDEP057/H4 (Cote)

Résultat n°38

Maire et adjoints, nomination : avis.

Date

1831-1860

Cote

EDEP030/K6 (Cote)

Résultat n°39

Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

Date

1831

Cote

EDEP020/D11 (Cote)

Résultat n°40

Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP034/H4 (Cote)

Résultat n°41

Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection.

Date

1831-1870

Cote

EDEP113/3H4 (Cote)

Résultat n°42

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

Date

1831-1870

Cote

EDEP148/H3 (Cote)

Résultat n°43

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

Date

1831-1840

Cote

EDEP103/H4 (Cote)

Résultat n°44

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

Date

1831-1851

Cote

EDEP080/H3 (Cote)

Résultat n°45

Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP028/H12 (Cote)

Résultat n°46

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

Date

1832-1872

Cote

EDEP087/H3 (Cote)

Résultat n°47

Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).

Date

1832

Cote

EDEP030/K1 (Cote)

Résultat n°48

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

Résultat n°49

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

Date

1833-1870

Cote

EDEP021/H14 (Cote)

Résultat n°50

Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes nationales" ; suspection du sieur Rogerieu, capitaine de la garde nationale ; procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale ; liste des hommes et des membres du conseil de recensement et procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale sédentaire.

Date

1833-1874

Cote

EDEP116/H4 (Cote)

Résultat n°51

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

Date

1834

Cote

EDEP107/D1 (Cote)

Résultat n°52

Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).

Date

1834

Cote

EDEP096/K1 (Cote)

Résultat n°53

Formation du jury de révision : liste du tirage.

Date

1834

Cote

EDEP076/H8 (Cote)

Résultat n°54

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°55

Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870) ; reconnaissance des officiers (1870) ; élection des sous-officiers et caporaux (1837-1846 ; 1870) : procès-verbaux

Date

1837-1870

Cote

EDEP089/ H27 (Cote)

Résultat n°56

Listes des électeurs censitaires.

Date

1838-1842

Cote

EDEP088/K9 (Cote)

Résultat n°57

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.

Date

1839-1912

Cote

EDEP049/K10 (Cote)

Résultat n°58

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

Date

1840-1870

Cote

EDEP009/H2 (Cote)

Résultat n°59

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

Date

1840-1870

Cote

EDEP035/H6 (Cote)

Résultat n°60

Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1840-1843

Cote

EDEP030/H2 (Cote)

Résultat n°61

Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.

Date

1843

Cote

EDEP050/H4 (Cote)

Résultat n°62

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)

Résultat n°63

Elections des membres du conseil municipal

Date

1848-1852

Cote

EDEP110/K4 (Cote)

Résultat n°64

Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1848

Cote

EDEP084/H9 (Cote)

Résultat n°65

Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.

Date

1848-1870

Cote

EDEP065/H4 (Cote)

Résultat n°66

Election : listes des électeurs de la garde nationale.

Date

1848-1851

Cote

EDEP084/H7 (Cote)

Résultat n°67

1848 - 1887

Date

1848 - 1887

Cote

EDEP020/K1 (Cote)

Résultat n°68

Garde nationale, élection : procès-verbaux.

Date

1848

Cote

EDEP146/H4 (Cote)

Résultat n°69

Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet

Date

1848-1959

Cote

EDEP079/K10 (Cote)

Résultat n°70

Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).

Date

1850 - 1919

Cote

EDEP020/K3 (Cote)

Résultat n°71

Nomination du maire : procès-verbal.

Date

1850-1860

Cote

EDEP057/K8 (Cote)

Résultat n°72

Elections : liste électorale.

Date

1853-1933

Cote

EDEP065/K1 (Cote)

Résultat n°73

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

Date

1859-1925

Cote

EDEP099/Q2 (Cote)

Résultat n°74

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

Date

1870-1879

Cote

EDEP143/H3 (Cote)

Résultat n°75

Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1870

Cote

EDEP091/H8 (Cote)

Résultat n°76

Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

Date

1870

Cote

EDEP145/H9 (Cote)

Résultat n°77

Election des officiers de la garde nationale sédentaire : procès-verbaux

Date

1870

Cote

EDEP128/H12 (Cote)

Résultat n°78

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

Date

1870

Cote

EDEP166/H4 (Cote)

Résultat n°79

Garde nationale, élection : procès-verbaux

Date

1870

Cote

EDEP056/H6 (Cote)

Résultat n°80

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

Date

1870-1931

Cote

EDEP064/Q1 (Cote)