Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1592-1940)

Déplier tous les niveaux

Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP035 (Cote)

Date

1592-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 26 mars 1996

Mots clés lieux

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)

Série H : Affaires militaires.

Garde nationale

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

Cote/Cotes extrêmes

EDEP035/H6 (Cote)

Date

1840-1870

Mots clés matières

garde nationale, élection

Mots clés producteurs

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.