Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

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E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées (1440-1983)

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Commune de Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP132 (Cote)

Date

1440-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 10 décembre 2007 et du 6 mai 2014

Mots clés lieux

Loches (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Loches (Indre-et-Loire)

Série H : Affaires militaires

3 H - Garde nationale

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EDEP132/3H2 (Cote)

Date

1815-1870

Mots clés matières

garde nationale, élection

Mots clés typologiques

règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

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