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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°4

1931-1932

Date

-

Cote

7M38 (Cote)

Résultat n°5

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°6

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

Date

1831-1870

Cote

EDEP042/H4 (Cote)

Résultat n°7

Arrondissement de Loches - 1932

Date

-

Cote

9M13 (Cote)

Résultat n°8

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

Résultat n°9

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

Date

-

Cote

7M52 (Cote)

Résultat n°10

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

Date

1834

Cote

EDEP107/D1 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

Date

1929-1935

Cote

EDEP096/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

1931-1939

Cote

9M9 (Cote)

Résultat n°14

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°15

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°16

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

Résultat n°18

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

Résultat n°19

Arrondissement de Loches - 1938

Date

-

Cote

9M14 (Cote)

Résultat n°20

1927

Date

-

Cote

7M28 (Cote)

Résultat n°21

Procès-verbaux d'élection

Date

1831-1842

Cote

EDEP052/H8 (Cote)

Résultat n°22

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

Résultat n°23

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°24

Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1931-1949

Cote

EDEP132/1K12 (Cote)

Résultat n°25

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

Date

An X

Cote

EDEP049/K12 (Cote)

Résultat n°26

Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.

Date

1843

Cote

EDEP050/H4 (Cote)

Résultat n°27

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

Date

1830-1871

Cote

EDEP064/H7 (Cote)

Résultat n°28

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.

Date

1839-1912

Cote

EDEP049/K10 (Cote)

Résultat n°29

Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des électeurs, pv des opérations électorales.

Date

1924 - 1938

Cote

EDEP020/K14 (Cote)

Résultat n°30

1938

Date

-

Cote

7M41 (Cote)

Résultat n°31

Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants

Date

1946-1955

Cote

EDEP112/K8 (Cote)

Résultat n°32

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

Date

1916

Cote

7M69 (Cote)

Résultat n°33

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)

Date

-

Cote

7M48 (Cote)

Résultat n°34

Election des officiers.

Date

1831-1870

Cote

EDEP041/H3 (Cote)

Résultat n°35

Elections : procès-verbaux

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H8 (Cote)

Résultat n°36

Centre de la propriété foncière : liste électorale.

Date

1966

Cote

EDEP054/K19 (Cote)

Résultat n°37

Arrondissement de Chinon - 1932

Date

-

Cote

9M11 (Cote)

Résultat n°38

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M54 (Cote)

Résultat n°39

Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

Date

1898

Cote

EDEP037/K4 (Cote)

Résultat n°40

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

Date

1880-1946

Cote

EDEP014/H6 (Cote)

Résultat n°41

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

Résultat n°42

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°43

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

Résultat n°44

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M64 (Cote)

Résultat n°45

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

Date

1840-1870

Cote

EDEP009/H2 (Cote)

Résultat n°46

Elections générales.

Date

1945

Cote

EDEP065/K3 (Cote)

Résultat n°47

Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, recensement des votes, listes électorales.

Date

1930-1939

Cote

9M62 (Cote)

Résultat n°48

Listes électorales et tableaux des rectifications

Date

1900-1931

Cote

EDEP119/1K21 (Cote)

Résultat n°49

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

Date

1790-1797

Cote

EDEP141/3H1 (Cote)

Résultat n°50

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M55 (Cote)

Résultat n°51

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°52

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

Date

1893-1908

Cote

EDEP112/Q1 (Cote)

Résultat n°53

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1831

Cote

EDEP037/H2 (Cote)

Résultat n°54

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/3I3 (Cote)

Résultat n°55

Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).

Date

1850 - 1919

Cote

EDEP020/K3 (Cote)

Résultat n°56

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

Date

1792

Cote

EDEP085/H9 (Cote)

Résultat n°57

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

Résultat n°58

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°59

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)

Résultat n°60

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP076/H11 (Cote)

Résultat n°61

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M66 (Cote)

Résultat n°62

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°63

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)

Date

1830-1848

Cote

EDEP062/H7 (Cote)

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

Date

1900-1912

Cote

EDEP014/Q4 (Cote)

Résultat n°65

Conseil de la République

Date

1946

Cote

EDEP064/K5 (Cote)

Résultat n°66

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

Date

1870-1879

Cote

EDEP143/H3 (Cote)

Résultat n°67

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M50 (Cote)

Résultat n°68

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

Résultat n°69

Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1870

Cote

EDEP091/H8 (Cote)

Résultat n°70

1932-1933

Date

-

Cote

7M39 (Cote)

Résultat n°71

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

Résultat n°72

Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation et élection : décrets, circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, listes électorales.

Date

1899-1930

Cote

10M5 (Cote)

Résultat n°73

Chambre de commerce, organisation des élections : listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance.

Date

1886-1946

Cote

EDEP066/K5 (Cote)

Résultat n°74

1933. Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

7M65 (Cote)

Résultat n°75

1927

Date

-

Cote

7M36 (Cote)

Résultat n°76

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946

Cote

EDEP004/K5 (Cote)

Résultat n°77

Nomination du maire : procès-verbal.

Date

1850-1860

Cote

EDEP057/K8 (Cote)

Résultat n°78

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

Date

1840-1870

Cote

EDEP035/H6 (Cote)

Résultat n°79

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

Date

1859-1925

Cote

EDEP099/Q2 (Cote)

Résultat n°80

Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales pour la composition du conseil supérieur du corps des sapeurs-pompiers.

Date

1920

Cote

EDEP/058/H5 (Cote)