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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)
Cote
111J (Cote)
 Date
1266-2005
 Lieu
Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie
 Type de document -

  • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...
Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K9 (Cote)
 Date
[sans date]
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.
Cote
EDEP020/H17 (Cote)
 Date
1789 - 1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...
Résultat n°4

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers
Cote
EDEP141/3H1 (Cote)
 Date
1790-1797
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...
Résultat n°5

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°6

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix
Cote
EDEP132/1K1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
Résultat n°7

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.
Cote
EDEP085/H9 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
Résultat n°8

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
 Date
an II-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°9

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Cote
1J/1763 (Cote)
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Résultat n°10

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.
Cote
EDEP049/K12 (Cote)
 Date
An X
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
Résultat n°11

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers
Cote
EDEP082/H2 (Cote)
 Date
1803-1843
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, affiche, notice individuelle, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
Résultat n°12

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.
Cote
EDEP104/H6 (Cote)
 Date
1803-1870
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
Résultat n°13

Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel
Cote
EDEP112/H3 (Cote)
 Date
1809-1870
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale, contrôles de la réserve, élection...
Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°15

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP048/H5 (Cote)
 Date
1813-1870
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
Résultat n°16

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.
Cote
EDEP124/H6 (Cote)
 Date
1813-1880
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, notice individuelle, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...
Résultat n°17

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°18

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).
Cote
EDEP059/K1 (Cote)
 Date
1821-1831
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
Résultat n°19

Listes des électeurs censitaires
Cote
EDEP052/K1 (Cote)
 Date
1821-1836
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes des électeurs censitaires
Résultat n°20

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°21

Nomination du maire et de ses adjoints
Cote
EDEP008/K7 (Cote)
 Date
1825-1896
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Nomination du maire et de ses adjoints
Résultat n°22

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
 Date
1830-1935
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°23

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.
Cote
EDEP064/H7 (Cote)
 Date
1830-1871
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°24

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes
Cote
EDEP141/3H3 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...
Résultat n°25

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)
Cote
EDEP062/H7 (Cote)
 Date
1830-1848
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
Résultat n°26

Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.
Cote
EDEP/058/H20 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, diplôme, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau...
Résultat n°27

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP069/H1 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
Résultat n°28

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement
Cote
EDEP110/H3 (Cote)
 Date
1831-1848
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
Résultat n°29

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).
Cote
EDEP042/H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : recensement (1870) ; élection des...
Résultat n°30

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/H7 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°31

Procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP052/H8 (Cote)
 Date
1831-1842
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élection
Résultat n°32

Election des officiers.
Cote
EDEP041/H3 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election des officiers.
Résultat n°33

Elections : procès-verbaux
Cote
EDEP078/H8 (Cote)
 Date
1831-1851
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Elections : procès-verbaux
Résultat n°34

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.
Cote
EDEP134/H5 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...
Résultat n°35

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Cote
EDEP037/H2 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Résultat n°36

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.
Cote
EDEP076/H11 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
Résultat n°37

Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections des officiers : procès-verbaux de reconnaissance.
Cote
EDEP057/H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections...
Résultat n°38

Maire et adjoints, nomination : avis.
Cote
EDEP030/K6 (Cote)
 Date
1831-1860
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Maire et adjoints, nomination : avis.
Résultat n°39

Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.
Cote
EDEP020/D11 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.
Résultat n°40

Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.
Cote
EDEP034/H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : bulletins individuels; listes de...
Résultat n°41

Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection.
Cote
EDEP113/3H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
  • Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux...
Résultat n°42

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)
Cote
EDEP148/H3 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
Résultat n°43

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.
Cote
EDEP103/H4 (Cote)
 Date
1831-1840
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
Résultat n°44

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses
Cote
EDEP080/H3 (Cote)
 Date
1831-1851
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
Résultat n°45

Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP028/H12 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux...
Résultat n°46

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.
Cote
EDEP087/H3 (Cote)
 Date
1832-1872
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...
Résultat n°47

Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).
Cote
EDEP030/K1 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée...
Résultat n°48

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.
Cote
EDEP145/H8 (Cote)
 Date
1832-1870
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, procès-verbal d'élection, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
Résultat n°49

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.
Cote
EDEP021/H14 (Cote)
 Date
1833-1870
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
Résultat n°50

Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes nationales" ; suspection du sieur Rogerieu, capitaine de la garde nationale ; procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale ; liste des hommes et des membres du conseil de recensement et procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale sédentaire.
Cote
EDEP116/H4 (Cote)
 Date
1833-1874
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes...
Résultat n°51

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.
Cote
EDEP107/D1 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
Résultat n°52

Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP096/K1 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).
Résultat n°53

Formation du jury de révision : liste du tirage.
Cote
EDEP076/H8 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Formation du jury de révision : liste du tirage.
Résultat n°54

Electeurs censitaires : listes électorales.
Cote
EDEP041/K1 (Cote)
 Date
1837-1946
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Electeurs censitaires : listes électorales.
Résultat n°55

Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870) ; reconnaissance des officiers (1870) ; élection des sous-officiers et caporaux (1837-1846 ; 1870) : procès-verbaux
Cote
EDEP089/ H27 (Cote)
 Date
1837-1870
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870)...
Résultat n°56

Listes des électeurs censitaires.
Cote
EDEP088/K9 (Cote)
 Date
1838-1842
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes des électeurs censitaires.
Résultat n°57

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP049/K10 (Cote)
 Date
1839-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°58

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).
Cote
EDEP009/H2 (Cote)
 Date
1840-1870
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection...
Résultat n°59

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination
Cote
EDEP035/H6 (Cote)
 Date
1840-1870
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
Résultat n°60

Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP030/H2 (Cote)
 Date
1840-1843
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers...
Résultat n°61

Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.
Cote
EDEP050/H4 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, compagnie de Chambray, élections :...
Résultat n°62

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.
Cote
EDEP020/Q3 (Cote)
 Date
1844 - 1922
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative : nominations, élections...
Résultat n°63

Elections des membres du conseil municipal
Cote
EDEP110/K4 (Cote)
 Date
1848-1852
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections des membres du conseil municipal
Résultat n°64

Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/H9 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°65

Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.
Cote
EDEP065/H4 (Cote)
 Date
1848-1870
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
Résultat n°66

Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Cote
EDEP084/H7 (Cote)
 Date
1848-1851
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Résultat n°67

1848 - 1887
Cote
EDEP020/K1 (Cote)
 Date
1848 - 1887
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales et listes d'émargement
  • 1848 - 1887
Résultat n°68

Garde nationale, élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP146/H4 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection : procès-verbaux.
Résultat n°69

Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet
Cote
EDEP079/K10 (Cote)
 Date
1848-1959
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Elections du conseil municipal, contentieux : recours...
Résultat n°70

Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).
Cote
EDEP020/K3 (Cote)
 Date
1850 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Révision des listes électorales : registre des décisions...
Résultat n°71

Nomination du maire : procès-verbal.
Cote
EDEP057/K8 (Cote)
 Date
1850-1860
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination du maire : procès-verbal.
Résultat n°72

Elections : liste électorale.
Cote
EDEP065/K1 (Cote)
 Date
1853-1933
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections : liste électorale.
Résultat n°73

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.
Cote
EDEP099/Q2 (Cote)
 Date
1859-1925
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
Résultat n°74

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP143/H3 (Cote)
 Date
1870-1879
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre matricule, rapport, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
Résultat n°75

Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.
Cote
EDEP091/H8 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
Résultat n°76

Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.
Cote
EDEP145/H9 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
Résultat n°77

Election des officiers de la garde nationale sédentaire : procès-verbaux
Cote
EDEP128/H12 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election des officiers de la garde nationale sédentaire...
Résultat n°78

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.
Cote
EDEP166/H4 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
Résultat n°79

Garde nationale, élection : procès-verbaux
Cote
EDEP056/H6 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection : procès-verbaux
Résultat n°80

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.
Cote
EDEP064/Q1 (Cote)
 Date
1870-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...