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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP069/H1 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement
Cote
EDEP110/H3 (Cote)
 Date
1831-1848
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°4

1931-1932
Cote
7M38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
  • 1931-1932
Résultat n°5

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°6

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).
Cote
EDEP042/H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : recensement (1870) ; élection des...
Résultat n°7

Arrondissement de Loches - 1932
Cote
9M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1932
Résultat n°8

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/H7 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°9

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)
Cote
7M52 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1930-1931
  • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
Résultat n°10

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.
Cote
EDEP135/I5 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...
Résultat n°11

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.
Cote
EDEP107/D1 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.
Cote
EDEP096/Q1 (Cote)
 Date
1929-1935
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
Résultat n°13

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.
Cote
9M9 (Cote)
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
Résultat n°14

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
 Date
1830-1935
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°15

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.
Cote
EDEP020/K13 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration...
Résultat n°16

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif
Cote
EDEP112/H21 (Cote)
 Date
1902-1928
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, délibération, règlement

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
Résultat n°18

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°19

Arrondissement de Loches - 1938
Cote
9M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1938
Résultat n°20

1927
Cote
7M28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
  • 1927
Résultat n°21

Procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP052/H8 (Cote)
 Date
1831-1842
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élection
Résultat n°22

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K8 (Cote)
 Date
1923-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
Résultat n°23

Electeurs censitaires : listes électorales.
Cote
EDEP041/K1 (Cote)
 Date
1837-1946
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Electeurs censitaires : listes électorales.
Résultat n°24

Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K12 (Cote)
 Date
1931-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes...
Résultat n°25

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.
Cote
EDEP049/K12 (Cote)
 Date
An X
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
Résultat n°26

Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.
Cote
EDEP050/H4 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, compagnie de Chambray, élections :...
Résultat n°27

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.
Cote
EDEP064/H7 (Cote)
 Date
1830-1871
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°28

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP049/K10 (Cote)
 Date
1839-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°29

Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des électeurs, pv des opérations électorales.
Cote
EDEP020/K14 (Cote)
 Date
1924 - 1938
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des...
Résultat n°30

1938
Cote
7M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
  • 1938
Résultat n°31

Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants
Cote
EDEP112/K8 (Cote)
 Date
1946-1955
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Election au Conseil de la République : procès-verbal...
Résultat n°32

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.
Cote
7M69 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
Résultat n°33

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)
Cote
7M48 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1925-1926
  • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)
Résultat n°34

Election des officiers.
Cote
EDEP041/H3 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election des officiers.
Résultat n°35

Elections : procès-verbaux
Cote
EDEP078/H8 (Cote)
 Date
1831-1851
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Elections : procès-verbaux
Résultat n°36

Centre de la propriété foncière : liste électorale.
Cote
EDEP054/K19 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
Résultat n°37

Arrondissement de Chinon - 1932
Cote
9M11 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Chinon - 1932
Résultat n°38

Arrondissement de Chinon
Cote
7M54 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1935-1936
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°39

Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
Cote
EDEP037/K4 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
Résultat n°40

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)
Cote
EDEP014/H6 (Cote)
 Date
1880-1946
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste électorale, procès-verbal d'élection, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
Résultat n°41

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.
Cote
EDEP134/H5 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...
Résultat n°42

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/Q1 (Cote)
 Date
1925-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commissions administratives, élection de deux délégués...
Résultat n°43

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.
Cote
EDEP105/Q1 (Cote)
 Date
1912-1946
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, nomination et élection de...
Résultat n°44

Arrondissement de Loches
Cote
7M64 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
  • 1930
  • Arrondissement de Loches
Résultat n°45

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).
Cote
EDEP009/H2 (Cote)
 Date
1840-1870
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection...
Résultat n°46

Elections générales.
Cote
EDEP065/K3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Elections générales.
Résultat n°47

Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, recensement des votes, listes électorales.
Cote
9M62 (Cote)
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Enseignement technique et professionnel
  • Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections...
Résultat n°48

Listes électorales et tableaux des rectifications
Cote
EDEP119/1K21 (Cote)
 Date
1900-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales et tableaux des rectifications
Résultat n°49

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers
Cote
EDEP141/3H1 (Cote)
 Date
1790-1797
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...
Résultat n°50

Arrondissement de Loches
Cote
7M55 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1935-1936
  • Arrondissement de Loches
Résultat n°51

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote
EDEP119/1K18 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
Résultat n°52

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations
Cote
EDEP112/Q1 (Cote)
 Date
1893-1908
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal...
Résultat n°53

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Cote
EDEP037/H2 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Résultat n°54

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°55

Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).
Cote
EDEP020/K3 (Cote)
 Date
1850 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Révision des listes électorales : registre des décisions...
Résultat n°56

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.
Cote
EDEP085/H9 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
Résultat n°57

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).
Cote
EDEP059/K1 (Cote)
 Date
1821-1831
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
Résultat n°58

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes
Cote
EDEP141/3H3 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...
Résultat n°59

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K11 (Cote)
 Date
1923-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
Résultat n°60

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.
Cote
EDEP076/H11 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
Résultat n°61

Arrondissement de Chinon
Cote
7M66 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
  • 1936
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°62

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K14 (Cote)
 Date
1966-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des administrateurs des centres régionaux...
Résultat n°63

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)
Cote
EDEP062/H7 (Cote)
 Date
1830-1848
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
Résultat n°64

Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats
Cote
EDEP014/Q4 (Cote)
 Date
1900-1912
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à...
Résultat n°65

Conseil de la République
Cote
EDEP064/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil de la République
Résultat n°66

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP143/H3 (Cote)
 Date
1870-1879
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre matricule, rapport, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
Résultat n°67

Arrondissement de Chinon
Cote
7M50 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1930-1931
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°68

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP048/H5 (Cote)
 Date
1813-1870
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
Résultat n°69

Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.
Cote
EDEP091/H8 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
Résultat n°70

1932-1933
Cote
7M39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
  • 1932-1933
Résultat n°71

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.
Cote
EDEP020/H17 (Cote)
 Date
1789 - 1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...
Résultat n°72

Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation et élection : décrets, circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, listes électorales.
Cote
10M5 (Cote)
 Date
1899-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Contrôle du travail
  • Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation...
Résultat n°73

Chambre de commerce, organisation des élections : listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance.
Cote
EDEP066/K5 (Cote)
 Date
1886-1946
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Chambre de commerce, organisation des élections : listes...
Résultat n°74

1933. Arrondissement de Tours
Cote
7M65 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
  • 1933. Arrondissement de Tours
Résultat n°75

1927
Cote
7M36 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
  • 1927
Résultat n°76

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP004/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des délégués aux collèges départementaux...
Résultat n°77

Nomination du maire : procès-verbal.
Cote
EDEP057/K8 (Cote)
 Date
1850-1860
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination du maire : procès-verbal.
Résultat n°78

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination
Cote
EDEP035/H6 (Cote)
 Date
1840-1870
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
Résultat n°79

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.
Cote
EDEP099/Q2 (Cote)
 Date
1859-1925
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
Résultat n°80

Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales pour la composition du conseil supérieur du corps des sapeurs-pompiers.
Cote
EDEP/058/H5 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales...