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113 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an VIII-30 août 1818

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    EDEP091/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • an VIII-30 août 1818
  2. Résultat n°2

    22.11.1818-29.5.1868

    Date

    1818-1868

    Cote

    EDEP091/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22.11.1818-29.5.1868
  3. Résultat n°3

    2.7.1868-29.3.1898

    Date

    1868-1898

    Cote

    EDEP091/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 2.7.1868-29.3.1898
  4. Résultat n°4

    5.6.1898-14.1.1912

    Date

    1898-1912

    Cote

    EDEP091/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 5.6.1898-14.1.1912
  5. Résultat n°5

    Communes de Bléré et la Croix-en-Touraine, projet de réunion : correspondance.

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP091/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Communes de Bléré et la Croix-en-Touraine, projet de...
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1695-1698

    Cote

    EDEP091/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Population, mouvement : états nominatifs.

    Date

    1810-1813

    Cote

    EDEP091/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, mouvement : états nominatifs.
  8. Résultat n°8

    Population, dénombrement : états nominatifs.

    Date

    1806

    Cote

    EDEP091/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, dénombrement : états nominatifs.
  9. Résultat n°9

    Statistiques agricoles : questionnaire communal.

    Date

    1860-1904

    Cote

    EDEP091/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : questionnaire communal.
  10. Résultat n°10

    Statistique agricole décennale : questionnaire.

    Date

    1882

    Cote

    EDEP091/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole décennale : questionnaire.
  11. Résultat n°11

    Récoltes : état.

    Date

    1810-1904

    Cote

    EDEP091/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Récoltes : état.
  12. Résultat n°12

    Chevaux, mulets, boeufs, ânes et troupeaux de moutons existant dans la commune : état.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP091/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Chevaux, mulets, boeufs, ânes et troupeaux de moutons...
  13. Résultat n°13

    Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement : tableau.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP091/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement...
  14. Résultat n°14

    Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur les marchés : correspondance entre la commune et le Préfet.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur...
  15. Résultat n°15

    Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

    Date

    1830-1932

    Cote

    EDEP091/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
  16. Résultat n°16

    Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP091/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
  17. Résultat n°17

    Patentes : relevé et retrait.

    Date

    1807-1844

    Cote

    EDEP091/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Patentes : relevé et retrait.
  18. Résultat n°18

    Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.

    Date

    an VI-1817

    Cote

    EDEP091/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Assujettis à la contribution mobilière personnel et...
  19. Résultat n°19

    Montant du centime dû à la commune : tableau

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP091/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Montant du centime dû à la commune : tableau
  20. Résultat n°20

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  21. Résultat n°21

    Rétribution scolaire : rôle trimestriel.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP091/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Rétribution scolaire : rôle trimestriel.
  22. Résultat n°22

    Imposition d'un résident dont la propriété est établie sur les communes de la Croix-en-Touraine et de Saint-Denis-Hors, décision : procès-verbal.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP091/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Imposition d'un résident dont la propriété est établie...
  23. Résultat n°23

    Mandements.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    EDEP091/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Mandements.
  24. Résultat n°24

    Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

    Date

    1823-1829

    Cote

    EDEP091/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.
  25. Résultat n°25

    Propriétaires et propriétés : tableau indicatif.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP091/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétaires et propriétés : tableau indicatif.
  26. Résultat n°26

    Contribution foncière : bon de remise du rôle (an IX). Contribution foncière, dégrèvement : demande de renseignements (1819).

    Date

    an IX-1819

    Cote

    EDEP091/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contribution foncière : bon de remise du rôle (an IX)....
  27. Résultat n°27

    folios 1 à 602

    Cote

    EDEP091/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétés foncières : matrice.
    • folios 1 à 602
  28. Résultat n°28

    folios 603 à 1198

    Cote

    EDEP091/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétés foncières : matrice.
    • folios 603 à 1198
  29. Résultat n°29

    folios 1199 à 1766

    Cote

    EDEP091/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétés foncières : matrice.
    • folios 1199 à 1766
  30. Résultat n°30

    Propriétés bâties : matrice cadastrale

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP091/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale
  31. Résultat n°31

    Construction nouvelle, déclaration : registre.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEP091/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Construction nouvelle, déclaration : registre.
  32. Résultat n°32

    Trente plus imposés de la commune : liste.

    Date

    1826-1877

    Cote

    EDEP091/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Trente plus imposés de la commune : liste.
  33. Résultat n°33

    Contingent, première réquisition : état des volontaires (an III) ; conscrits : tableau de signalement (an IX).

    Date

    an III-an IX

    Cote

    EDEP091/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Contingent, première réquisition : état des volontaires...
  34. Résultat n°34

    Prisonniers de guerre : correspondance.

    Date

    1809

    Cote

    EDEP091/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers de guerre : correspondance.
  35. Résultat n°35

    Guerre de 1870, réquisitions allemandes de logements, de voitures et chevaux : listes, comptes de dépenses, déclarations individuelles.

    Date

    1870-1872

    Cote

    EDEP091/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre de 1870, réquisitions allemandes de logements,...
  36. Résultat n°36

    Soldats blessés de l'armée d'Italie : souscription.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP091/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Soldats blessés de l'armée d'Italie : souscription.
  37. Résultat n°37

    Classes, recensement : tableau.

    Date

    an XI-1856

    Cote

    EDEP091/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Classes, recensement : tableau.
  38. Résultat n°38

    Liste de tirage au sort : affiche.

    Date

    1847-1859

    Cote

    EDEP091/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Liste de tirage au sort : affiche.
  39. Résultat n°39

    Hommes exemptés ou réformés : état, correspondance.

    Date

    1823-1843

    Cote

    EDEP091/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Hommes exemptés ou réformés : état, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Pension, secours militaire : correspondance, récépissé de versement.

    Date

    an XI-1872

    Cote

    EDEP091/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Pension, secours militaire : correspondance, récépissé...
  41. Résultat n°41

    Logement des troupes : liste des foyers réquisitionnés, correspondance.

    Date

    1852-1936

    Cote

    EDEP091/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Logement des troupes : liste des foyers réquisitionnés,...
  42. Résultat n°42

    Réquisitions militaires : état des réquisitions, correspondance.

    Date

    1826-1831

    Cote

    EDEP091/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Réquisitions militaires : état des réquisitions, correspondance.
  43. Résultat n°43

    Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP091/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
  44. Résultat n°44

    Garde nationale mobile : état nominatif, correspondance relative à une patrouille, bordereau de versement pour l'habillement de la garde.

    Date

    an VI-1866

    Cote

    EDEP091/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale mobile : état nominatif, correspondance...
  45. Résultat n°45

    Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.

    Date

    1808-1848

    Cote

    EDEP091/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus...
  46. Résultat n°46

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  47. Résultat n°47

    Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

    Date

    1845-1934

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
  48. Résultat n°48

    Personnes recherchées : correspondance.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP091/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Personnes recherchées : correspondance.
  49. Résultat n°49

    Justice de paix : demandes de renseignements concernant des instances judiciaires.

    Date

    1914-1926

    Cote

    EDEP091/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice
    • Justice de paix : demandes de renseignements concernant...
  50. Résultat n°50

    Parquet de Tours : correspondance échangée avec la mairie de La Croix-en-Touraine.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP091/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice
    • Parquet de Tours : correspondance échangée avec la...
  51. Résultat n°51

    Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.

    Date

    1810-1820

    Cote

    EDEP091/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice
    • Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
  52. Résultat n°52

    Conseil d'arrondissement, élection : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP091/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections
    • Conseil d'arrondissement, élection : liste d'appel...
  53. Résultat n°53

    Commission des délégués de la commune, établissement de la liste électorale : procès-verbal.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP091/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections
    • Commission des délégués de la commune, établissement...
  54. Résultat n°54

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  55. Résultat n°55

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  56. Résultat n°56

    Budget.

    Date

    an VII-1900

    Cote

    EDEP091/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget.
  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.

    Date

    an VIII-1925

    Cote

    EDEP091/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
  58. Résultat n°58

    Dépenses communales : récépissés.

    Date

    an XIV-1821

    Cote

    EDEP091/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Dépenses communales : récépissés.
  59. Résultat n°59

    Budgets et comptes de la commune : correspondance du Préfet.

    Date

    1820-1858

    Cote

    EDEP091/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budgets et comptes de la commune : correspondance du...
  60. Résultat n°60
    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    6 medias

    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP091/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Mobilier de l'église, entretien : devis, mémoire d'ouvrage, correspondance.

    Date

    1807-1969

    Cote

    EDEP091/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Mobilier de l'église, entretien : devis, mémoire d'ouvrage,...
  62. Résultat n°62

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  63. Résultat n°63

    Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

    Date

    1856-1894

    Cote

    EDEP091/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Bâtiments communaux, entretien : correspondance.
  64. Résultat n°64

    Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux d'estimation des terrains, plan.

    Date

    1846-1946

    Cote

    EDEP091/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terres
    • Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux...
  65. Résultat n°65

    Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP091/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terres
    • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
  66. Résultat n°66

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP091/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
  67. Résultat n°67

    Personnes autorisées à glaner : liste nominative.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
  68. Résultat n°68

    Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf et acquise par la commune, assignation en référé : délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP091/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf...
  69. Résultat n°69

    Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

    Date

    1820-1948

    Cote

    EDEP091/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
  70. Résultat n°70

    Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1846-1938

    Cote

    EDEP091/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
  71. Résultat n°71

    Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP091/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.
  72. Résultat n°72

    Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.

    Date

    1826-1868

    Cote

    EDEP091/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.
  73. Résultat n°73

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  74. Résultat n°74

    Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

    Date

    an XI-1926

    Cote

    EDEP091/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1842-1945

    Cote

    EDEP091/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux : tableau général.
  76. Résultat n°76

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  77. Résultat n°77

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  78. Résultat n°78

    Chemin de fer, traversée de la commune, procès-verbaux d'enquête, correspondance.

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP091/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport et travaux publics
    • Chemin de fer, traversée de la commune, procès-verbaux...
  79. Résultat n°79

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  80. Résultat n°80

    Conseil de la fabrique : extraits de délibérations.

    Date

    1878-1894

    Cote

    EDEP091/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Culte catholique
    • Conseil de la fabrique : extraits de délibérations.