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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1991-2007

Date

1991-2007

Cote

2395W4 (Cote)

Résultat n°2

1975-1990

Date

1975-1990

Cote

2395W3 (Cote)

Résultat n°3

Crématoriums. Création, extension : enquête publique, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossiers par commune. Saint-Cyr-sur-Loire (projet, 1997-1998), Savigny-en-Véron (autorisation, 2008-2009), Tours (extension du périmètre des landes à Esvres, 1996-1998).

Date

1996-2009

Cote

2395W2 (Cote)

Résultat n°4

Cimetières. Création, aménagement, agrandissement : dossiers par commune. Esvres-sur-Indre (1997-2002), Fondettes (1981-1994), La Membrolle-sur-Choisille (2002-2004), Montbazon (2002-2003), La Riche (1970-1982), Saint-Cyr-sur-Loire (1982-1983), Sainte-Maure-de-Touraine (1977-1980).

Date

1970-2004

Cote

2395W1 (Cote)

Résultat n°5

Dossiers des syndicats intercommunaux.

Date

1973

Cote

2259W41 (Cote)

Résultat n°6

Dossiers des communes, liste, cartes.

Date

1973

Cote

2259W40 (Cote)

Résultat n°7

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

Date

1967-1969

Cote

2259W39 (Cote)

Résultat n°8

Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux communes.

Date

1971-1977

Cote

2259W38 (Cote)

Résultat n°9

Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux de réunions, documents de travail, fiches des communes.

Date

1971-1972

Cote

2259W37 (Cote)

Résultat n°10

Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé de la procédure préalable, cartes du département, convention-type, travaux de la commission du Conseil général, textes officiels.

Date

1963-1975

Cote

2259W36 (Cote)

Résultat n°11

Communes de Nazelles et Négron.

Date

1970-1971

Cote

2259W35 (Cote)

Résultat n°12

Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

Date

1966-1967

Cote

2259W34 (Cote)

Résultat n°13

Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde.

Date

1959-1964

Cote

2259W33 (Cote)

Résultat n°14

Demandes n'ayant pas abouti (dossiers incomplets) et demandes de changement d'orthographe du nom de la commune : Nouans-les-Fontaines (1948), le Petit-Pressigny pour Pressigny-le-Savoureux (1978), Cravant-les-Coteaux (1964), La Membrolle-sur-Choisille (1964).

Date

1948-1978

Cote

2259W32 (Cote)

Résultat n°15

Demandes ayant fait l'objet d'un avis défavorable du conseil d'État ou de la commission nationale de révision du ministère de l'Intérieur : Saché pour Saché-Balzac (1952), Rigny-Ussé pour Ussé (1959-1963), Nouzilly pour Nouzilly-sur-Choisille (1977-1978).

Date

1952-1978

Cote

2259W31 (Cote)

Résultat n°16

Demandes ayant fait l'objet d'un avis favorable du Conseil d'État : Civray-sur-Cher devenu Civray-de-Touraine (1954), Savigny devenu Savigny-en-Véron (1955), Beaulieu devenu Beaulieu-lès-Loches (1957), Saint-Aubin devenu Saint-Aubin-le-Dépeint, Sainte-Maure devenu Sainte-Maure-de-Touraine, Vernou devenu Vernou-sur-Brenne (1959), Auzouer devenu Auzouer-en-Touraine (1961), Saint-Quentin devenu Saint-Quentin-sur-Indrois (1961), Montreuil devenu Montreuil-en-Touraine (1961).

Date

1955-1961

Cote

2259W30 (Cote)

Résultat n°17

Changement d'arrondissement. Demande de rattachement du canton de Langeais de l'arrondissement de Chinon à l'arrondissement de Tours : délibérations des conseils municipaux des communes du canton

Date

1948-1950

Cote

2259W29 (Cote)

Résultat n°18

Changement de canton. Demande de rattachement de la commune de Saint-Aubin-le-Dépeint du canton de Neuvy-le-Roi au canton de Château-la-Vallière : délibérations du conseil municipal, pétitions, avis des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général, rejet du ministère de l'Intérieur.

Date

1947-1950

Cote

2259W28 (Cote)

Résultat n°19

Commune de Saint-Jean-Saint-Germain. - Projet d'érection en commune distincte du hameau de Saint-Germain : avis des services extérieurs de l'État, enquête de commodo et incommodo, délibérations du conseil municipal, pétition des habitants, rejet ministériel.

Date

1954-1955

Cote

2259W27 (Cote)

Résultat n°20

Transfert du chef-lieu de la commune de Saint-Étienne-de-Chigny du bourg au lieu-dit Pont de Bresme : plans, délibérations du conseil municipal, enquête de commodo et incommodo, avis des services extérieurs de l'État, décret ministériel.

Date

1962-1963

Cote

2259W26 (Cote)