Filtrer les résultats
Multimédias
  • 335
Période
  • 335
    • 2
    • 4
    • 27
    • 102
    • 211
    • 131
Nom de l'inventaire
  • 335
Lieux
  • 27
  • 18
  • 15
  • 15
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 155
Sujets
  • 27
  • 12
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 335
Titres
Aucune valeur disponible

335 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1431W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1431W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Esvres.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1431W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1996

    Cote

    1431W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W102 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1431W162 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    1431W213 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Champigny-sur-Veude.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1431W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Champigny-sur-Veude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    1431W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Reignac-sur-Indre
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    1983-1995.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1431W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1983-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Section 3 Est.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1431W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 3 Est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    1993-1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Tours
    • 1993-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    1992-1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1431W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1992-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1431W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Urbanisme commercial : textes, articles de presse, correspondance.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W163 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Urbanisme commercial : textes, articles de presse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    1431W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1980-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W166 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête n° 95134).

    Date

    1995

    Cote

    1431W168 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1431W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1431W194 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Truyes
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Section 4.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W200 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Financement : notes administratives, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W192 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Financement : notes administratives, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W201 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Beaulieu-lès-Loches.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1431W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Beaulieu-lès-Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Parcay-Meslay
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W164 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1431W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  41. Résultat n°41

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1431W161 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
    • 1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Contentieux
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  43. Résultat n°43

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W212 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Z.A.C. « Equatop Entreprise ».

    Date

    1994

    Cote

    1431W129 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Z.A.C. « Equatop Entreprise ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1431W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Langeais (1988), Larçay (1979-1994).

    Date

    1979-1994

    Cote

    1431W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Langeais (1988), Larçay (1979-1994).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres ».

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W165 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général (P.I.G.) et aux schémas directeurs.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1431W151 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  49. Résultat n°49

    Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Langeais : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W190 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  50. Résultat n°50

    Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours : élargissement de la rue Marceau, aménagement de la place Saint-Eloi ; restructuration du quartier Rabelais-Tonnelé.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement du quai d'Orléans, équipements sportifs et de loisirs à "La Chambrerie" à Tours nord.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à la connaissance ».

    Date

    1992-1993

    Cote

    1431W158 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  54. Résultat n°54

    SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement des rues de la Marchanderie et Claude Bernard ; Joué-lès-Tours : quartier "Chantepie III", voie nouvelle à "L'Epan".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  56. Résultat n°56

    La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la Z.A.C. du centre, terrains de sports et loisirs, élargissement du chemin des Patys.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Chinon.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1431W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3 ; Saint-Cyr-sur-Loire : parc d'activités économique du "Clos de la Lande".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  59. Résultat n°59

    1983-1993.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1431W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1983-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée "Ilot Est I".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  61. Résultat n°61

    Tours : opération "Ilot Est" II.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : opération "Ilot Est" II.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture, études, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1431W157 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  63. Résultat n°63

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1431W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monnaie
    • 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  64. Résultat n°64

    1983-1993.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1431W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Reignac-sur-Indre
    • 1983-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  65. Résultat n°65

    Bléré : reconstruction centre ville ; Braslou : place publique et logements locatifs ; Candes-Saint-Martin : immeuble Lebeau, construction de logements sociaux et d'une salle polyvalente ; Céré-la-Ronde : ouverture du C.R. 19 ; Chambray-lès-Tours : lac au lieu-dit "Le Breuil".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Bléré : reconstruction centre ville ; Braslou : place...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  66. Résultat n°66

    S.I. Bois de Plante : zone d'activité à La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps ; SIVOM du Pays de Bourgueil : zone artisanale à Benais.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • S.I. Bois de Plante : zone d'activité à La Ville-aux-Dames...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Nazelles-Négron : liaison Paris-Bordeaux (pont route et rampes d'accès) ; Neuillé-Pont-Pierre : parking et équipements sportifs, zone artisanale au lieu-dit "Les Nongrenières".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Nazelles-Négron : liaison Paris-Bordeaux (pont route...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  68. Résultat n°68

    Saint-Pierre-des-Corps : aménagement de la rue des Levées, jardins ouvriers aux "Levées" ; acquisition de terrains situés dans la Z.A.C. centre ville.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Pierre-des-Corps : aménagement de la rue des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  69. Résultat n°69

    Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études, articles de presse, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1431W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  70. Résultat n°70

    Noizay : pont route et ses rampes d'accès, aménagements de voiries liées à la suppression du passage à niveau 169 ; Panzoult : mairie ; Pocé-sur-Cisse : complexe sportif ; Pouzay : parcelle de terrain nécessaire à l'aménagement de la plage ; La Riche : espaces verts et équipements sportifs, Z.A.C. du centre ville.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Noizay : pont route et ses rampes d'accès, aménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  71. Résultat n°71

    Chambray-lès-Tours : Z.A.C. des Pommiers (1988) ; Chanceaux-sur-Choisille : « La Grande Pièce » (1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Chambray-lès-Tours : Z.A.C. des Pommiers (1988) ; Chanceaux-sur-Choisille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  72. Résultat n°72

    Ambillou : domaine Cuiner ; Avoine : zone d'habitations ; Avrillé : cimetière ; Azay-le-Rideau : zone artisanale.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Ambillou : domaine Cuiner ; Avoine : zone d'habitations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  73. Résultat n°73

    Montlouis-sur-Loire : stade Eugène Cholet ; Monts : carrefour des rues du Val de l'Indre, de la Vasselière et de Servolet, lotissement industriel au lieu-dit "La Gare" ; Nazelles-Négron : zone industrielle, terrain de camping.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Montlouis-sur-Loire : stade Eugène Cholet ; Monts :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Saint-Pierre-des-Corps : aménagement du quartier de la gare.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Pierre-des-Corps : aménagement du quartier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  75. Résultat n°75

    1990-1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1431W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1990-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Draché : aménagement centre bourg ; Les Essards : immeuble Buisson (carrefour formé par les R.D. 15 et 71) ; Esvres : stade de Rugby ; Joué-lès-Tours : aménagement de la rue du Franc Palais et de la rue de la Bergeonnerie.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Draché : aménagement centre bourg ; Les Essards : immeuble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Chançay : parking ; La Chapelle-sur-Loire : création d'un C.R. au lieu-dit "Port Neuf", lotissement "Le Grand Jardin" ; Chemillé-sur-Dême : parking et aire sportive.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Chançay : parking ; La Chapelle-sur-Loire : création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Janvier à juin.

    Date

    1993

    Cote

    1431W159 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
    • 1993
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  79. Résultat n°79

    1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Avertin
    • 1988-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  80. Résultat n°80

    Z.A.C. « Acti-Centre de Tours Aérogare ».

    Date

    1993

    Cote

    1431W134 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Tours
    • Z.A.C. « Acti-Centre de Tours Aérogare ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme