Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Déplier tous les niveaux

Urbanisme

Date

1948-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Voirie nationale et départementale

Boulevard périphérique de Tours

Mots clés lieux

Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)

Sections Ouest et Sud

Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1431W214 (Cote)

Date

1986-1994

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.