Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

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W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de l'urbanisme

Date

1948-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Voirie nationale et départementale

Boulevard périphérique de Tours

Mots clés lieux

Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)

Section Sud

Cote/Cotes extrêmes

1431W211-1431W213 (Cote)

Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1431W213 (Cote)

Date

1996

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