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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juillet 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1431W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • Juillet 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1431W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    1431W213 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W212 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1431W211 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1431W210 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W209 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Registres d'enquêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la D.U.P.

    Date

    1987

    Cote

    1431W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.

    Date

    1986

    Cote

    1431W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques : études.

    Date

    1986

    Cote

    1431W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : arrêtés de la préfecture, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W203 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1431W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W201 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Section 4.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W200 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Section 4.

    Date

    1992

    Cote

    1431W199 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Section 3 Est.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1431W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 3 Est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1431W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1431W194 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Emprunt de matériaux : correspondance.

    Date

    1993

    Cote

    1431W193 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Emprunt de matériaux : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Financement : notes administratives, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W192 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Financement : notes administratives, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Réunions : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1431W191 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Réunions : comptes-rendus de réunions, documents annexes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Langeais : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W190 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Etude.

    Date

    1989

    Cote

    1431W189 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Etude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Commission : rapports, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W188 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Commission : rapports, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Triplicata des registres d'enquête.

    Date

    1989

    Cote

    1431W187 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Triplicata des registres d'enquête.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Concertation : arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions, études complémentaires sur Langeais, plans, registres de remarques et de suggestions, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Concertation : arrêtés de la préfecture, comptes-rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions, articles de presse, registres de remarques et de suggestions, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    1431W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Arrêtés de la préfecture, rapport de la commission d'enquête, tableaux, articles de presse, plans, correspondance.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1431W184 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Première enquête publique
    • Arrêtés de la préfecture, rapport de la commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Conférence de presse : compte-rendu de réunion, correspondance, dossier d'information.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W183 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Première enquête publique
    • Conférence de presse : compte-rendu de réunion, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Comité de défense du canton d'Allonnes. - Variante routière : études, plans.

    Date

    1986

    Cote

    1431W182 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Comité de défense du canton d'Allonnes. - Variante...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Liaison express Ingrandes-de-Touraine - boulevard périphérique de Tours : études, rapports, plans.

    Date

    1985

    Cote

    1431W181 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison express Ingrandes-de-Touraine - boulevard périphérique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Enquête préalable à la D.U.P. : études par commune de la mise en compatibilité du P.O.S.

    Date

    1987

    Cote

    1431W180 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Angers - Tours
    • Enquête préalable à la D.U.P. : études par commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Etude hydraulique.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W179 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Angers - Tours
    • Première enquête publique
    • Etude hydraulique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Etude.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W178 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Angers - Tours
    • Première enquête publique
    • Etude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude d'environnement.

    Date

    1983

    Cote

    1431W177 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Liaison Langeais - boulevard périphérique de Tours : préétude d'environnement.

    Date

    1983

    Cote

    1431W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Langeais - boulevard périphérique de Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  41. Résultat n°41

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Contentieux
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1431W174 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Contentieux
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Dossier d'enquêtes : études, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Déclaration d'utilité publique
    • Dossier d'enquêtes : études, rapports, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W172 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Déclaration d'utilité publique
    • Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1431W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1431W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête n° 95134).

    Date

    1995

    Cote

    1431W168 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  49. Résultat n°49

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  50. Résultat n°50

    Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W166 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres ».

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W165 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W164 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Urbanisme commercial : textes, articles de presse, correspondance.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W163 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Urbanisme commercial : textes, articles de presse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  54. Résultat n°54

    Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1431W162 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  55. Résultat n°55

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1431W161 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
    • 1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  56. Résultat n°56

    Juillet à décembre.

    Date

    1993

    Cote

    1431W160 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
    • 1993
    • Juillet à décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Janvier à juin.

    Date

    1993

    Cote

    1431W159 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
    • 1993
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à la connaissance ».

    Date

    1992-1993

    Cote

    1431W158 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  59. Résultat n°59

    Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture, études, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1431W157 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Consultations des communes : extraits de délibérations, fiches de renseignements, correspondance.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1431W156 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations des communes : extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  61. Résultat n°61

    1431W155

    Date

    1991

    Cote

    1431W155 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations des services de l'Etat
    • 1431W155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  62. Résultat n°62

    1431W154

    Date

    1991

    Cote

    1431W154 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations des services de l'Etat
    • 1431W154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  63. Résultat n°63

    Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études, articles de presse, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1431W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  64. Résultat n°64

    Consultations des communes, du Conseil général et du Conseil régional : arrêtés de la préfecture, extraits de la préfecture, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1431W152 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations des communes, du Conseil général et du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  65. Résultat n°65

    Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général (P.I.G.) et aux schémas directeurs.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1431W151 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  66. Résultat n°66

    Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W150 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Recours contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1431W149 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Recours contentieux : jugements, mémoires, documents...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  68. Résultat n°68

    Consultations et requêtes au sujet du boulevard périphérique : articles de presse, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1431W148 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations et requêtes au sujet du boulevard périphérique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  69. Résultat n°69

    Approbation du S.D.A.U., D.D.E.-Préfet.

    Date

    1983

    Cote

    1431W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • Approbation du S.D.A.U., D.D.E.-Préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  70. Résultat n°70

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1431W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • Conseils municipaux
    • 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  71. Résultat n°71

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    1431W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • Conseils municipaux
    • 1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  72. Résultat n°72

    D.D.E.-Préfets-Elus locaux.

    Date

    1979

    Cote

    1431W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • D.D.E.-Préfets-Elus locaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  73. Résultat n°73

    D.D.E.-Préfets.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1431W143 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • D.D.E.-Préfets.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Réunions des Présidents de commission : comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1431W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Réunions des Présidents de commission : comptes-rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Commission n° 4, « transports-communications » ; commission n° 5, « aménagement de l'espace - environnement-loisirs ».

    Date

    1979-1982

    Cote

    1431W141 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
    • Commission n° 4, « transports-communications » ; commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Commission n° 3, « grands équipements d'intérêt collectif ».

    Date

    1979-1980

    Cote

    1431W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
    • Commission n° 3, « grands équipements d'intérêt collectif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Commission n° 2, « emploi-formation - activités-énergie ».

    Date

    1979-1982

    Cote

    1431W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
    • Commission n° 2, « emploi-formation - activités-énergie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Commission n° 1, « démographie - habitat ».

    Date

    1979-1982

    Cote

    1431W138 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
    • Commission n° 1, « démographie - habitat ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Comptes-rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1431W137 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Comptes-rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  80. Résultat n°80

    Etudes.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1431W136 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Etudes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme