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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juillet 1989.
Cote
1431W215 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Tours
  • Juillet 1989.
Résultat n°2

Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W214 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...
Résultat n°3

Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.
Cote
1431W213 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...
Résultat n°4

1992-1994.
Cote
1431W212 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Transferts de propriété
  • 1992-1994.
Résultat n°5

1989-1991.
Cote
1431W211 (Cote)
 Date
1989-1991
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Transferts de propriété
  • 1989-1991.
Résultat n°6

Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
1431W210 (Cote)
 Date
1988-1992
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Registres d'enquêtes.
Cote
1431W209 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Registres d'enquêtes.
Résultat n°8

Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la D.U.P.
Cote
1431W208 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la...
Résultat n°9

Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.
Cote
1431W207 (Cote)
 Date
1986-1997
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...
Résultat n°10

Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : registres d'enquêtes.
Cote
1431W206 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...
Résultat n°11

Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.
Cote
1431W205 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.
Résultat n°12

Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques : études.
Cote
1431W204 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques :...
Résultat n°13

Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : arrêtés de la préfecture, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.
Cote
1431W203 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...
Résultat n°14

1995.
Cote
1431W202 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1995.
Résultat n°15

1993-1994.
Cote
1431W201 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1993-1994.
Résultat n°16

Section 4.
Cote
1431W200 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 4.
Résultat n°17

Section 4.
Cote
1431W199 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 4.
Résultat n°18

Section 3 Est.
Cote
1431W198 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 3 Est.
Résultat n°19

Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
1431W197 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...
Résultat n°20

Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W196 (Cote)
 Date
1988-1993
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...
Résultat n°21

Requêtes : études, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W195 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Requêtes : études, documents annexes, correspondance.
Résultat n°22

Articles de presse.
Cote
1431W194 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Articles de presse.
Résultat n°23

Emprunt de matériaux : correspondance.
Cote
1431W193 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Emprunt de matériaux : correspondance.
Résultat n°24

Financement : notes administratives, correspondance.
Cote
1431W192 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Financement : notes administratives, correspondance.
Résultat n°25

Réunions : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W191 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Réunions : comptes-rendus de réunions, documents annexes,...
Résultat n°26

Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Langeais : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W190 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice,...
Résultat n°27

Etude.
Cote
1431W189 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Etude.
Résultat n°28

Commission : rapports, correspondance.
Cote
1431W188 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Commission : rapports, correspondance.
Résultat n°29

Triplicata des registres d'enquête.
Cote
1431W187 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Triplicata des registres d'enquête.
Résultat n°30

Concertation : arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions, études complémentaires sur Langeais, plans, registres de remarques et de suggestions, correspondance.
Cote
1431W186 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Concertation : arrêtés de la préfecture, comptes-rendus...
Résultat n°31

Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions, articles de presse, registres de remarques et de suggestions, correspondance.
Cote
1431W185 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions,...
Résultat n°32

Arrêtés de la préfecture, rapport de la commission d'enquête, tableaux, articles de presse, plans, correspondance.
Cote
1431W184 (Cote)
 Date
1986-1988
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Première enquête publique
  • Arrêtés de la préfecture, rapport de la commission...
Résultat n°33

Conférence de presse : compte-rendu de réunion, correspondance, dossier d'information.
Cote
1431W183 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Première enquête publique
  • Conférence de presse : compte-rendu de réunion, correspondance,...
Résultat n°34

Comité de défense du canton d'Allonnes. - Variante routière : études, plans.
Cote
1431W182 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Comité de défense du canton d'Allonnes. - Variante...
Résultat n°35

Liaison express Ingrandes-de-Touraine - boulevard périphérique de Tours : études, rapports, plans.
Cote
1431W181 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison express Ingrandes-de-Touraine - boulevard périphérique...
Résultat n°36

Enquête préalable à la D.U.P. : études par commune de la mise en compatibilité du P.O.S.
Cote
1431W180 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison Angers - Tours
  • Enquête préalable à la D.U.P. : études par commune...
Résultat n°37

Etude hydraulique.
Cote
1431W179 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison Angers - Tours
  • Première enquête publique
  • Etude hydraulique.
Résultat n°38

Etude.
Cote
1431W178 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison Angers - Tours
  • Première enquête publique
  • Etude.
Résultat n°39

Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude d'environnement.
Cote
1431W177 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude...
Résultat n°40

Liaison Langeais - boulevard périphérique de Tours : préétude d'environnement.
Cote
1431W176 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Liaison Langeais - boulevard périphérique de Tours...
Résultat n°41

1990-1994.
Cote
1431W175 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
  • Contentieux
  • 1990-1994.
Résultat n°42

1989.
Cote
1431W174 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
  • Contentieux
  • 1989.
Résultat n°43

Dossier d'enquêtes : études, rapports, plans, correspondance.
Cote
1431W173 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
  • Déclaration d'utilité publique
  • Dossier d'enquêtes : études, rapports, plans, correspondance.
Résultat n°44

Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
1431W172 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
  • Déclaration d'utilité publique
  • Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits...
Résultat n°45

Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
1431W171 (Cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...
Résultat n°46

Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).
Cote
1431W170 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...
Résultat n°47

Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).
Cote
1431W169 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...
Résultat n°48

Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête n° 95134).
Cote
1431W168 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...
Résultat n°49

Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.
Cote
1431W167 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...
Résultat n°50

Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray.
Cote
1431W166 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons...
Résultat n°51

Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres ».
Cote
1431W165 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres...
Résultat n°52

Autoroute A.10 bis : correspondance.
Cote
1431W164 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Autoroute A.10 bis : correspondance.
Résultat n°53

Urbanisme commercial : textes, articles de presse, correspondance.
Cote
1431W163 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Urbanisme commercial : textes, articles de presse,...
Résultat n°54

Alimentation en eau potable : plan, correspondance.
Cote
1431W162 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.
Résultat n°55

1994.
Cote
1431W161 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
  • 1994.
Résultat n°56

Juillet à décembre.
Cote
1431W160 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
  • 1993
  • Juillet à décembre.
Résultat n°57

Janvier à juin.
Cote
1431W159 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
  • 1993
  • Janvier à juin.
Résultat n°58

Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à la connaissance ».
Cote
1431W158 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à...
Résultat n°59

Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture, études, correspondance.
Cote
1431W157 (Cote)
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture,...
Résultat n°60

Consultations des communes : extraits de délibérations, fiches de renseignements, correspondance.
Cote
1431W156 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations des communes : extraits de délibérations,...
Résultat n°61

1431W155
Cote
1431W155 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations des services de l'Etat
  • 1431W155
Résultat n°62

1431W154
Cote
1431W154 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations des services de l'Etat
  • 1431W154
Résultat n°63

Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études, articles de presse, correspondance.
Cote
1431W153 (Cote)
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
Résultat n°64

Consultations des communes, du Conseil général et du Conseil régional : arrêtés de la préfecture, extraits de la préfecture, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
1431W152 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations des communes, du Conseil général et du...
Résultat n°65

Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général (P.I.G.) et aux schémas directeurs.
Cote
1431W151 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général...
Résultat n°66

Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.
Cote
1431W150 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.
Résultat n°67

Recours contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W149 (Cote)
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Recours contentieux : jugements, mémoires, documents...
Résultat n°68

Consultations et requêtes au sujet du boulevard périphérique : articles de presse, correspondance.
Cote
1431W148 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations et requêtes au sujet du boulevard périphérique...
Résultat n°69

Approbation du S.D.A.U., D.D.E.-Préfet.
Cote
1431W147 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations
  • Approbation du S.D.A.U., D.D.E.-Préfet.
Résultat n°70

1983.
Cote
1431W146 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations
  • Conseils municipaux
  • 1983.
Résultat n°71

1982.
Cote
1431W145 (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations
  • Conseils municipaux
  • 1982.
Résultat n°72

D.D.E.-Préfets-Elus locaux.
Cote
1431W144 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations
  • D.D.E.-Préfets-Elus locaux.
Résultat n°73

D.D.E.-Préfets.
Cote
1431W143 (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations
  • D.D.E.-Préfets.
Résultat n°74

Réunions des Présidents de commission : comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
1431W142 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Réunions des Présidents de commission : comptes-rendus...
Résultat n°75

Commission n° 4, « transports-communications » ; commission n° 5, « aménagement de l'espace - environnement-loisirs ».
Cote
1431W141 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
  • Commission n° 4, « transports-communications » ; commission...
Résultat n°76

Commission n° 3, « grands équipements d'intérêt collectif ».
Cote
1431W140 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
  • Commission n° 3, « grands équipements d'intérêt collectif...
Résultat n°77

Commission n° 2, « emploi-formation - activités-énergie ».
Cote
1431W139 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
  • Commission n° 2, « emploi-formation - activités-énergie...
Résultat n°78

Commission n° 1, « démographie - habitat ».
Cote
1431W138 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
  • Commission n° 1, « démographie - habitat ».
Résultat n°79

Comptes-rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance.
Cote
1431W137 (Cote)
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
  • Comptes-rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance.
Résultat n°80

Etudes.
Cote
1431W136 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Etudes.