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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
1431W171 (Cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...
Résultat n°2

Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).
Cote
1431W170 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...
Résultat n°3

1992.
Cote
1431W5 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Amboise
  • 1992.
Résultat n°4

Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).
Cote
1431W71 (Cote)
 Date
1983-1998
 Lieu
Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).
Résultat n°5

Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.
Cote
1431W207 (Cote)
 Date
1986-1997
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...
Résultat n°6

Esvres.
Cote
1431W33 (Cote)
 Date
1983-1997
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Esvres.
Résultat n°7

1994-1996.
Cote
1431W41 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Joué-lès-Tours
  • 1994-1996.
Résultat n°8

Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).
Cote
1431W169 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...
Résultat n°9

1995-1996.
Cote
1431W8 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1995-1996.
Résultat n°10

Nouans-les-Fontaines.
Cote
1431W65 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Nouans-les-Fontaines.
Résultat n°11

1994-1996.
Cote
1431W102 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Tours
  • 1994-1996.
Résultat n°12

Alimentation en eau potable : plan, correspondance.
Cote
1431W162 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.
Résultat n°13

Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.
Cote
1431W213 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...
Résultat n°14

Champigny-sur-Veude.
Cote
1431W20 (Cote)
 Date
1981-1996
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Champigny-sur-Veude.
Résultat n°15

1996.
Cote
1431W23 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Chanceaux-sur-Choisille
  • 1996.
Résultat n°16

Monts.
Cote
1431W59 (Cote)
 Date
1981-1995
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Monts.
Résultat n°17

1994-1995.
Cote
1431W73 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Reignac-sur-Indre
  • 1994-1995.
Résultat n°18

Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.
Cote
1431W167 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...
Résultat n°19

1983-1995.
Cote
1431W12 (Cote)
 Date
1983-1995
 Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Ballan-Miré.
  • 1983-1995.
Résultat n°20

Section 3 Est.
Cote
1431W198 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 3 Est.
Résultat n°21

1993-1995.
Cote
1431W118 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Secteurs sauvegardés
  • Tours
  • 1993-1995.
Résultat n°22

1992-1995.
Cote
1431W64 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu
Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Notre-Dame-d'Oé
  • 1992-1995.
Résultat n°23

1995.
Cote
1431W6 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Amboise
  • 1995.
Résultat n°24

Urbanisme commercial : textes, articles de presse, correspondance.
Cote
1431W163 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Urbanisme commercial : textes, articles de presse,...
Résultat n°25

1980-1995.
Cote
1431W2 (Cote)
 Date
1980-1995
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Amboise
  • 1980-1995.
Résultat n°26

Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray.
Cote
1431W166 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons...
Résultat n°27

Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête n° 95134).
Cote
1431W168 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...
Résultat n°28

1995.
Cote
1431W202 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1995.
Résultat n°29

Articles de presse.
Cote
1431W194 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Articles de presse.
Résultat n°30

1993-1994.
Cote
1431W105 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Truyes
  • 1993-1994.
Résultat n°31

Section 4.
Cote
1431W200 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 4.
Résultat n°32

Financement : notes administratives, correspondance.
Cote
1431W192 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Financement : notes administratives, correspondance.
Résultat n°33

1993-1994.
Cote
1431W201 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1993-1994.
Résultat n°34

Beaulieu-lès-Loches.
Cote
1431W13 (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Beaulieu-lès-Loches.
Résultat n°35

1990-1994.
Cote
1431W69 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Parcay-Meslay
  • 1990-1994.
Résultat n°36

1993-1994.
Cote
1431W84 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1993-1994.
Résultat n°37

Autoroute A.10 bis : correspondance.
Cote
1431W164 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Autoroute A.10 bis : correspondance.
Résultat n°38

Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
1431W197 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...
Résultat n°39

1992-1994.
Cote
1431W22 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Chanceaux-sur-Choisille
  • 1992-1994.
Résultat n°40

Requêtes : études, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W195 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Requêtes : études, documents annexes, correspondance.
Résultat n°41

1994.
Cote
1431W161 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
  • 1994.
Résultat n°42

1990-1994.
Cote
1431W175 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
  • Contentieux
  • 1990-1994.
Résultat n°43

1992-1994.
Cote
1431W212 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Transferts de propriété
  • 1992-1994.
Résultat n°44

Z.A.C. « Equatop Entreprise ».
Cote
1431W129 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Z.A.C. « Equatop Entreprise ».
Résultat n°45

Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W214 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...
Résultat n°46

Langeais (1988), Larçay (1979-1994).
Cote
1431W42 (Cote)
 Date
1979-1994
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Langeais (1988), Larçay (1979-1994).
Résultat n°47

Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres ».
Cote
1431W165 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Anticipation du S.D.A.U. ; recours « Gilet et autres...
Résultat n°48

Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général (P.I.G.) et aux schémas directeurs.
Cote
1431W151 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Révision : textes relatifs aux projets d'intérêt général...
Résultat n°49

Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Langeais : comptes-rendus de réunions, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W190 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Déclaration d'utilité publique
  • Deuxième enquête publique
  • Traversée de l'A.85 sur Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice,...
Résultat n°50

Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours : élargissement de la rue Marceau, aménagement de la place Saint-Eloi ; restructuration du quartier Rabelais-Tonnelé.
Cote
1319W22 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours...
Résultat n°51

Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W196 (Cote)
 Date
1988-1993
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...
Résultat n°52

Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement du quai d'Orléans, équipements sportifs et de loisirs à "La Chambrerie" à Tours nord.
Cote
1319W24 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement...
Résultat n°53

Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à la connaissance ».
Cote
1431W158 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à...
Résultat n°54

SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.
Cote
1319W31 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.
Résultat n°55

Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement des rues de la Marchanderie et Claude Bernard ; Joué-lès-Tours : quartier "Chantepie III", voie nouvelle à "L'Epan".
Cote
1319W7 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement...
Résultat n°56

La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la Z.A.C. du centre, terrains de sports et loisirs, élargissement du chemin des Patys.
Cote
1319W14 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la...
Résultat n°57

Chinon.
Cote
1431W111 (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Secteurs sauvegardés
  • Chinon.
Résultat n°58

Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3 ; Saint-Cyr-sur-Loire : parc d'activités économique du "Clos de la Lande".
Cote
1319W17 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3...
Résultat n°59

1983-1993.
Cote
1431W28 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Chinon
  • 1983-1993.
Résultat n°60

Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée "Ilot Est I".
Cote
1319W26 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée...
Résultat n°61

Tours : opération "Ilot Est" II.
Cote
1319W27 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Tours : opération "Ilot Est" II.
Résultat n°62

Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture, études, correspondance.
Cote
1431W157 (Cote)
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture,...
Résultat n°63

1993.
Cote
1431W56 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Monnaie (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Monnaie
  • 1993.
Résultat n°64

1983-1993.
Cote
1431W72 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Reignac-sur-Indre
  • 1983-1993.
Résultat n°65

Bléré : reconstruction centre ville ; Braslou : place publique et logements locatifs ; Candes-Saint-Martin : immeuble Lebeau, construction de logements sociaux et d'une salle polyvalente ; Céré-la-Ronde : ouverture du C.R. 19 ; Chambray-lès-Tours : lac au lieu-dit "Le Breuil".
Cote
1319W3 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Bléré : reconstruction centre ville ; Braslou : place...
Résultat n°66

S.I. Bois de Plante : zone d'activité à La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps ; SIVOM du Pays de Bourgueil : zone artisanale à Benais.
Cote
1319W30 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • S.I. Bois de Plante : zone d'activité à La Ville-aux-Dames...
Résultat n°67

Nazelles-Négron : liaison Paris-Bordeaux (pont route et rampes d'accès) ; Neuillé-Pont-Pierre : parking et équipements sportifs, zone artisanale au lieu-dit "Les Nongrenières".
Cote
1319W12 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Nazelles-Négron : liaison Paris-Bordeaux (pont route...
Résultat n°68

Saint-Pierre-des-Corps : aménagement de la rue des Levées, jardins ouvriers aux "Levées" ; acquisition de terrains situés dans la Z.A.C. centre ville.
Cote
1319W20 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Saint-Pierre-des-Corps : aménagement de la rue des...
Résultat n°69

Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études, articles de presse, correspondance.
Cote
1431W153 (Cote)
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
Résultat n°70

Noizay : pont route et ses rampes d'accès, aménagements de voiries liées à la suppression du passage à niveau 169 ; Panzoult : mairie ; Pocé-sur-Cisse : complexe sportif ; Pouzay : parcelle de terrain nécessaire à l'aménagement de la plage ; La Riche : espaces verts et équipements sportifs, Z.A.C. du centre ville.
Cote
1319W13 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Noizay : pont route et ses rampes d'accès, aménagements...
Résultat n°71

Chambray-lès-Tours : Z.A.C. des Pommiers (1988) ; Chanceaux-sur-Choisille : « La Grande Pièce » (1993).
Cote
1431W125 (Cote)
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
  • Chambray-lès-Tours : Z.A.C. des Pommiers (1988) ; Chanceaux-sur-Choisille...
Résultat n°72

Ambillou : domaine Cuiner ; Avoine : zone d'habitations ; Avrillé : cimetière ; Azay-le-Rideau : zone artisanale.
Cote
1319W1 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Ambillou : domaine Cuiner ; Avoine : zone d'habitations...
Résultat n°73

Montlouis-sur-Loire : stade Eugène Cholet ; Monts : carrefour des rues du Val de l'Indre, de la Vasselière et de Servolet, lotissement industriel au lieu-dit "La Gare" ; Nazelles-Négron : zone industrielle, terrain de camping.
Cote
1319W11 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Montlouis-sur-Loire : stade Eugène Cholet ; Monts :...
Résultat n°74

Saint-Pierre-des-Corps : aménagement du quartier de la gare.
Cote
1319W21 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Saint-Pierre-des-Corps : aménagement du quartier de...
Résultat n°75

1990-1993.
Cote
1431W40 (Cote)
 Date
1990-1993
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Joué-lès-Tours
  • 1990-1993.
Résultat n°76

Draché : aménagement centre bourg ; Les Essards : immeuble Buisson (carrefour formé par les R.D. 15 et 71) ; Esvres : stade de Rugby ; Joué-lès-Tours : aménagement de la rue du Franc Palais et de la rue de la Bergeonnerie.
Cote
1319W6 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Draché : aménagement centre bourg ; Les Essards : immeuble...
Résultat n°77

Chançay : parking ; La Chapelle-sur-Loire : création d'un C.R. au lieu-dit "Port Neuf", lotissement "Le Grand Jardin" ; Chemillé-sur-Dême : parking et aire sportive.
Cote
1319W4 (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Expropriations, déclarations d'utilité publique
  • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
  • Chançay : parking ; La Chapelle-sur-Loire : création...
Résultat n°78

Janvier à juin.
Cote
1431W159 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Approbation : arrêtés de la préfecture, rapports, études,...
  • 1993
  • Janvier à juin.
Résultat n°79

1988-1993.
Cote
1431W80 (Cote)
 Date
1988-1993
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Saint-Avertin
  • 1988-1993.
Résultat n°80

Z.A.C. « Acti-Centre de Tours Aérogare ».
Cote
1431W134 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
  • Tours
  • Z.A.C. « Acti-Centre de Tours Aérogare ».