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  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2142W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Circonscription d'exploitation de Tours.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2048W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Circonscription d'exploitation de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

    Date

    06/1996-12/1996

    Cote

    2142W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2142W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; - Mory T.N.T.E. (Blois), 1992-1994, 2008 ; - Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (S.T.D.) puis Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Transports urbains du Blaisois (T.U.B.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; - Transports Hubert Breton S.A. (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; - Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; - Transport Location Services (T.L.S.) (Cerelles), 2000-2001 ; - TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; - Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; - Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2048W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1321W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; - Estivin (Tours), 1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2142W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2048W63 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2142W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    Loir-et-Cher (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2048W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Loir-et-Cher (1978-1989).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    Indre-et-Loire (1978-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2048W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Indre-et-Loire (1978-1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    1321W19

    Date

    1980

    Cote

    1321W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W60 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1287W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; - Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; - Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1995 ; - TAT Express (Tours), 1996-1998 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; - Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; - Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; - Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est lacunaire] ; - Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; - United Parcel Service (U.P.S.) (Tours), 1995-1998 ; - Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2142W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    Estivin (Tours).

    Date

    1995-2002

    Cote

    1947W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    1992-1995, 1997-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : rapports d'activité annuels
    • 1992-1995, 1997-1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; - Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; - Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2142W29 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

    Date

    1986-1994

    Cote

    2142W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
    • Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2125W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W53 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    2124W23

    Date

    2006

    Cote

    2124W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2048W65 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation de Tours
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Mars 1995-janvier 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2048W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Mars 1995-janvier 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1287W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

    Date

    1977-1995

    Cote

    2142W53 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  41. Résultat n°41

    Recueil d'informations sur les conflits : fiches de signalement de début et de fin de conflit.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2048W28 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Grèves
    • Recueil d'informations sur les conflits : fiches de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  42. Résultat n°42

    Rapports annuels.

    Date

    1978-1989

    Cote

    1287W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  43. Résultat n°43

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2048W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  44. Résultat n°44

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2124W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  45. Résultat n°45

    Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).

    Date

    1986-1996

    Cote

    2142W56 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
    • Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  46. Résultat n°46

    - B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; - Brédif (Luynes), 1986-1989 ; - Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.

    Date

    1986-1998

    Cote

    2142W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  47. Résultat n°47

    - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's Centre (Tours), 1999 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1994-1999 ; - Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995*.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2048W33 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  48. Résultat n°48

    2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2124W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
    • 2002-2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  49. Résultat n°49

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1287W8 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  50. Résultat n°50

    2124W22

    Date

    2006

    Cote

    2124W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  51. Résultat n°51

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  52. Résultat n°52

    Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2124W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  53. Résultat n°53

    5 septembre-22 décembre.

    Date

    2000

    Cote

    2048W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2000
    • 5 septembre-22 décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  54. Résultat n°54

    - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.

    Date

    1975-2005

    Cote

    2048W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  55. Résultat n°55

    - Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours, 1999 ; - établissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre, 1999-2000 ; - unité opérationnelle maintenance et régulation, 1999 ; - établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 1999-2000 ; - direction régionale de Tours, 1999 ; - établissement d'exploitation de Tours, 1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  56. Résultat n°56

    Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1321W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  57. Résultat n°57

    Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2142W27 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  58. Résultat n°58

    1321W30

    Date

    1980

    Cote

    1321W30 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  59. Résultat n°59

    P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Date

    2003

    Cote

    2159W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2003
    • P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  60. Résultat n°60

    Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) / SNCF Matériel de Saint-Pierre.

    Date

    1986-1998

    Cote

    2142W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  61. Résultat n°61

    Bilans sociaux.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1287W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Bilans sociaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  62. Résultat n°62

    Septembre 1974-juin 1995.

    Date

    1974-1995

    Cote

    2048W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Septembre 1974-juin 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  63. Résultat n°63

    - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.

    Date

    1981-1995

    Cote

    2142W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  64. Résultat n°64

    1321W20

    Date

    1980

    Cote

    1321W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  65. Résultat n°65

    - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 2002.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1947W38 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  66. Résultat n°66

    - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; - direction régionale de Tours, 2002.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1947W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  67. Résultat n°67

    - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois), 1978-1995 ; - R.M.T. (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; - Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; - S.A. Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; - SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; - SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2142W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  68. Résultat n°68

    - SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports Cuillerier Frères (Romorantin-Lanthenay), 1990-1995 ; - SARL Transports Poitout (Contres), 1990 ; - Savigny Transports (Savigny-sur-Braye), 1984-1995 ; - Sovirtrans (Naveil), 1993-1995 ; - Transports Bailly Frères (Mehers), 1988-1993 ; - Transports Bailly-Guémon (Châtillon-sur-Cher), 1991-1997*.

    Date

    1984-1997

    Cote

    2142W33 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  69. Résultat n°69

    - A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses (Tours), 1988-1998 ; - Amboise Tourisme (Amboise), 1982-1996.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2142W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  70. Résultat n°70

    1985-1990.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1321W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • 1985-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  71. Résultat n°71

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1287W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  72. Résultat n°72

    Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

    Date

    1976-1993

    Cote

    2142W46 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  73. Résultat n°73

    Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance, plan de sauvegarde de l'emploi (P.S.E.), comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, comptes rendus de réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.), coupures de presse, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2048W31 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  74. Résultat n°74

    TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1980-1990 Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1991 Trusson Express (Tours), 1991-1992

    Date

    1980-1993

    Cote

    2048W38 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  75. Résultat n°75

    - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

    Date

    1979-1996

    Cote

    2142W62 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  76. Résultat n°76

    - Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; - Messageries routières du Berry (M.R.B.) (Tours), 1982-1999 ; - Mory T.N.T.E. (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; - NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.

    Date

    1982-1999

    Cote

    2142W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  77. Résultat n°77

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    2142W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  78. Résultat n°78

    - Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; - Transports Renard de Sologne (Romorantin-Lanthenay), 1991-1996* ; - Transports urbains du Blésois (T.U.B.) (Blois), 1991-1998.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2142W36 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  79. Résultat n°79

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2124W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  80. Résultat n°80

    - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W59 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)