1999.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours (1963-2008)

Déplier tous les niveaux

Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours

Date

1963-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Contrôle du respect de la réglementation du travail dans les transports

Vie sociale de l'entreprise

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : procès-verbaux de réunions, correspondance

Notes

Les convocations et les ordres du jour ont été éliminés.

Entreprises ayant un siège social dans les deux départements

SNCF

Etablissement d'exploitation de Tours

Cote/Cotes extrêmes

2073W41-2073W42 (Cote)

Présentation du contenu

Examen par le C.H.S.C.T. de la mise en oeuvre des 35 heures.

1999.

Cote/Cotes extrêmes

2073W41 (Cote)

Date

1999

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.