Loir-et-Cher (1978-1989).

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W - Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours (1963-2008)

Déplier tous les niveaux

Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours

Date

1963-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Contrôle du respect de la réglementation du travail dans les transports

Infractions à la réglementation

Procès-verbaux d'infractions

Notes

Conservation intégrale des P.V., pièces annexes volumineuses éliminées.

Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département et par ordre alphabétique des raisons sociales

Cote/Cotes extrêmes

2048W17-2048W18 (Cote)

Loir-et-Cher (1978-1989).

Cote/Cotes extrêmes

2048W18 (Cote)

Date

1978-1989

Présentation du contenu

(Lac. 1990-1991 : voir l'article 1321W17 pour l'année 1990).

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