Indre-et-Loire (1978-1991).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours (1963-2008)

Déplier tous les niveaux

Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours

Date

1963-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Contrôle du respect de la réglementation du travail dans les transports

Infractions à la réglementation

Procès-verbaux d'infractions

Notes

Conservation intégrale des P.V., pièces annexes volumineuses éliminées.

Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département et par ordre alphabétique des raisons sociales

Cote/Cotes extrêmes

2048W17-2048W18 (Cote)

Indre-et-Loire (1978-1991).

Cote/Cotes extrêmes

2048W17 (Cote)

Date

1978-1991

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.