Résultats de la recherche

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).

1477W24 (Cote)

1912-1953

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

1477W45 (Cote)

sans date

Affaires diverses (notamment plantation de peupliers des Fleuriaux) : correspondance, rapports du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations, avis d'adjudication (affiche) (1913-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1913-1937). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, arrêtés, soumissions (1951-1953).

1477W32 (Cote)

1913-1954

Monts (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).

1477W39 (Cote)

1931-1962

Truyes (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 9, aliénation d'une partie sur une longueur de 280 m. : avis du subdivisionnaire, plans, correspondance, délibération (1972). Chemin rural 10, échange d'une section contre une parcelle de bois : délibération, plans, arrêté, état parcellaire estimatif (1961-1963). Chemin rural 16 : plan de situation (s.d.). Embranchement des Maisons neuves entre le C.D. 287 et la limite de la S.N.C.F. sur une longueur de 62 m., aliénation : avis du subdivisionnaire, promesse d'achat, état parcellaire estimatif, plans (1972). Chemin rural 18 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 21, recherche en propriété d'un sentier situé entre le C.R. 21 et le lotissement "la Charmeraie" : avis de l'ingénieur d'arrondissement, plans (1972). Chemin rural 22, projet de réfection : pétition, analyse des propositions, devis, plan (1971-1972). Chemin rural 24 de Parçay à la Messandière, projet de reconnaissance de la partie comprise entre les C.R. 28 et 29 sur une longueur de 273,65 m. : délibération, plan parcellaire, rapport (1947-1948). Chemin rural 25 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 49, cession d'une bretelle : avis du subdivisionnaire, délibération, plan (1968-1971) ; aliénation de l'embranchement au lieu-dit Bois de la Jonchère sur une longueur de 78 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Chemin rural 57 : plan de situation (s.d.). Chemins ruraux 61 et 81, projet d'aménagement du carrefour : délibération, rapport du subdivisionnaire, arrêté, plan (1964-1978). Chemins ruraux 69 et 72, projet d'aliénation au lieu-dit Creuzeau : délibération, plans, rapports des ingénieurs (1961-1963). Chemin rural 78 mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 197 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Affaires diverses (1932-1971).

1477W41 (Cote)

1932-1978

Veigné (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux) : rapports du subdivisionnaire, correspondance (1947-1953). Affaire d'alignement : métré et estimation, extrait du plan d'alignement (1933). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, soumissions (1949-1953). Acquisitions de terrain en vue de l'élargissement et de l'aménagement de l'ancien chemin vicinal 3 de Montbazon à Saint-Avertin et du chemin vicinal 11, carrefour avec la R.N.10 : arrêté, avis et rapport du subdivisionnaire, délibération, promesse de vente (1964-1973).

1477W40 (Cote)

1933-1973

Veigné (Indre-et-Loire, France)

Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans, Le Louroux, Montbazon, Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sorigny, Tauxigny, Thilouze, Truyes, Veigné, Villeperdue : cartes vicinales et rurales.

1477W70 (Cote)

1939

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

1477W37 (Cote)

1940-1953

Sorigny (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

1477W34 (Cote)

1940-1970

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

Pont de Cormery sur l'Indre. - Reconstruction de deux arches, détruites en 1940 : programmes, plan, coupes, marchés, pièces comptables.

1477W6 (Cote)

1940-1946

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Pont d'Esvres sur l'Indre. - Construction d'un pont métallique provisoire : coupes, plans, notes, bulletins de marche des travaux, correspondance, pièces comptables (1940-1941). Reconstruction : coupes (1968).

1477W17 (Cote)

1940-1968

Esvres (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).

1477W36 (Cote)

1940-1956

Sorigny (Indre-et-Loire, France)

Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement et reconstruction de la travée détruite : notes, rapport.

1477W15 (Cote)

1941

Courçay (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes d'Artannes, Esvres-sur-Indre, Montbazon (terrain sportif et bassin de natation), Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Branchs (piscine), Sainte-Maure-de-Touraine, Sorigny, Veigné (plage sur l'Indre), Villeperdue : correspondance, devis, plans, croquis, rapports, coupures de presse, documentation, relevés des journées de travail.

1477W53 (Cote)

1941-1951

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes. - Maîtrise d'oeuvre et attribution de subventions : notes et circulaires ministérielles.

1477W52 (Cote)

1941-1949

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 3 de Saint-Branchs à Cormery, 10 dit "de Notre-Dame", 16 de la Closerie aux Quarts, 22 dit "de la Varenne", 26 dit "du Chesneau", 28 des Bas Quarts de la Prairie, 9 dit "de la Roche", projets de reconnaissance : plans parcellaires, rapports du subdivisionnaire, tableaux généraux des C.R. dont la reconnaissance est projetée en exécution de la loi du 20 août 1881, enquêtes pour reconnaissance, acquisition des terrains et réalisation des travaux.

1477W27 (Cote)

1943-1957

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 17, 13, 16 et 17bis, projet d'échange contre des terrains : P.V., rapports, plans, arrêtés, avis du subdivisionnaire (1943-1954). Chemins ruraux 28, 30, 31, 47, 62, 67, 70, 76, 87, 91, 93 et 108, aliénation sur une longueur totale de 7201,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports, renonciations au droit de préemption (1966-1968). Chemin rural 98 en partie mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 984,60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs, P.V. d'arpentage et d'estimation (1967). Chemin rural 119 dit "de Bois Foucher", projet d'élargissement sur une longueur de 250 m. : avis du subdivisionnaire, promesses de cession amiable, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1967-1968). Chemin rural 120 dit "des Granges à Artannes", projet de déplacement et d'ouverture sur 148 m. : plans, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1960). Affaires diverses : notes (1967-1970).

1477W33 (Cote)

1943-1970

Monts (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation du salaire du cantonnier) : rapports du subdivisionnaire (1943-1951). Classement d'un délaissé de l'ancienne R.N. 143 dans la voirie communale, enquête publique : plans, notice, délibération (1973).

1477W38 (Cote)

1943-1973

Truyes (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

1477W35 (Cote)

1943-1987

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).

1477W42 (Cote)

1943-1984

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.

1477W19 (Cote)

1944

Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.

1477W14 (Cote)

1944-1945

Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, bulletins de chantier (1944-1950). Réparation : correspondance, bulletins de chantier, marchés, croquis (1944-1950).

1477W9 (Cote)

1944-1950

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

Pont d'Esvres sur l'Echandon. - Construction d'un pont métallique provisoire : correspondance, bulletins de chantier, croquis, plans.

1477W18 (Cote)

1944-1969

Esvres (Indre-et-Loire, France), l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

1477W54 (Cote)

1945-1981

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'une passerelle en bois : marché, mémoire de travaux, correspondance, coupes (1945). Reconstruction : correspondance, plan, coupe, élévation (1953-1954).

1477W22 (Cote)

1945-1954

Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.

1477W1 (Cote)

1946

Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits pendant la guerre. - Financement des travaux par l'Etat avant remise des ouvrages aux collectivités locales : correspondance, procès-verbaux, rapports.

1477W44 (Cote)

1946-1950

Pont Pigeaud de Truyes sur l'Indre. - Construction : correspondance, bulletins de chantier, croquis.

1477W12 (Cote)

1946-1947

Truyes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Travaux d'adduction d'eau : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

1477W64 (Cote)

1947-1949

Monts (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection de la couverture de l'église, réfection de la couverture du lavoir, aménagement de la plage et du camping, etc.) : correspondance, rapports, devis, croquis.

1477W63 (Cote)

1949-1954

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires : arrêtés, formulaires types, livret de cantonnier, feuilles d'attachements des journées d'ouvriers.

1477W2 (Cote)

1950-1954

Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation. - Installation des réseaux électrique, d'eau et de voirie : correspondance, devis, plans, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, études, avant-projets.

1477W65 (Cote)

1950-1953

Monts (Indre-et-Loire, France)

Nouvelle école à Château-Jouant. - Aménagement et construction : plans, rapports du subdivisionnaire, arrêtés, dossier du projet.

1477W69 (Cote)

1951-1962

Truyes (Indre-et-Loire, France)

Travaux d'aménagement de chemins vicinaux, ruraux et départementaux traversant la commmune : correspondance, factures, croquis, rapports du subdivisionnaire, descriptifs de travaux.

1477W26 (Cote)

1954-1974

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points kilométrique 1600 à 2300, projet d'amélioration de la visibilité et des courbes dans la côte dite "de Crochu" et au carrefour avec la RD 17 : plans, correspondance, notes (1955-1956) ; point kilométrique 1880, mise en cause de la Direction départementale de l'équipement suite à un accident de la circulation : correspondance (1974).

1477W13 (Cote)

1955-1974

Veigné (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Avis du subdivisionnaire sur diverses affaires d'aménagement liées à la voirie rurale et communale (notamment : installation de barrières de dégel) : correspondance (1958, 1968). Programmation des travaux à effectuer sur les C.R. en 1955-1956 : notes, décomptes provisoires, correspondance, états estimatifs des travaux exécutés (1955-1956). Subventionnement par le département pour l'aménagement des C.R. : délibération, rapports du subdivisionnaire, P.V. de la commission départementale, états estimatifs des travaux (1956).

1477W28 (Cote)

1955-1968

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

1477W29 (Cote)

1956-1986

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

1477W25 (Cote)

1958-1980

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

RD 8, 19, 21, 45, 82, 85/285, 86, 87/287, 250 : schémas d'itinéraire.

1477W7 (Cote)

1958

Route départementale 8 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 19 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 21 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 45 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 82 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 85 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 86 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 87 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 250 (Indre-et-Loire, France)