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Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).

Date

1988-1997

Cote

1874W1 (Cote)

Résultat n°2

Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

1874W2 (Cote)

Résultat n°3

Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1995

Cote

1757W40 (Cote)

Résultat n°4

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W29 (Cote)

Résultat n°5

Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W9 (Cote)

Résultat n°6

Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

Date

1995

Cote

1757W27 (Cote)

Résultat n°7

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W20 (Cote)

Résultat n°8

Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W13 (Cote)

Résultat n°9

Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

Date

1995

Cote

1757W4 (Cote)

Résultat n°10

Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

Date

1995

Cote

1757W35 (Cote)

Résultat n°11

Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

Date

1995

Cote

1757W24 (Cote)

Résultat n°12

Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

Date

1995

Cote

1757W34 (Cote)

Résultat n°13

Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

Date

1995

Cote

1757W37 (Cote)

Résultat n°14

La Borderie, division en vue de construction.

Date

1995

Cote

1757W16 (Cote)

Résultat n°15

Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.

Date

1994

Cote

1757W8 (Cote)

Résultat n°16

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

Date

1994

Cote

1757W19 (Cote)

Résultat n°17

Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

Date

1994

Cote

1757W3 (Cote)

Résultat n°18

Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

Date

1994

Cote

1757W26 (Cote)

Résultat n°19

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1994

Cote

1757W39 (Cote)

Résultat n°20

Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W12 (Cote)

Résultat n°21

Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus de permis).

Date

1994

Cote

1757W5 (Cote)

Résultat n°22

Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments existants. Rue de Cambraye, division en vue de construction et de vente en l'état d'un lot (2 dossiers).

Date

1994

Cote

1757W10 (Cote)

Résultat n°23

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

Date

1994

Cote

1757W28 (Cote)

Résultat n°24

Rue de Belle Rose, construction d'un garage. La Bretonnière, extension de bâtiment agricole. Rue des Ecoles, extension d'un hangar artisanal. Rue de Fortune, construction d'un garage. Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

Date

1994

Cote

1757W23 (Cote)

Résultat n°25

Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.

Date

1993

Cote

1757W17 (Cote)

Résultat n°26

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

Date

1993

Cote

1757W21 (Cote)

Résultat n°27

Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W2 (Cote)

Résultat n°28

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1993

Cote

1757W41 (Cote)

Résultat n°29

Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

Date

1993

Cote

1757W14 (Cote)

Résultat n°30

Impasse Belle Rose, construction d'un garage. Rue des Louines, construction d'une station service pour la commune de Pouzay (permis et permis modificatif). Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, changement de destination et création d'un logement.

Date

1993

Cote

1757W22 (Cote)

Résultat n°31

Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W11 (Cote)

Résultat n°32

Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

Date

1993

Cote

1757W33 (Cote)

Résultat n°33

Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

Date

1993

Cote

1757W30 (Cote)

Résultat n°34

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction.

Date

1993

Cote

1757W6 (Cote)

Résultat n°35

Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

Date

1993

Cote

1757W18 (Cote)

Résultat n°36

Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

Date

1993

Cote

1757W15 (Cote)

Résultat n°37

Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

Date

1993

Cote

1757W36 (Cote)

Résultat n°38

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1993

Cote

1757W38 (Cote)

Résultat n°39

Rue de la Fortune, division en vue de construction d'un atelier de mécanique.

Date

1993

Cote

1757W25 (Cote)

Résultat n°40

Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les Martins, construction d'un abri de vigne. Rue de la Motte, construction d'une volière.

Date

1993

Cote

1757W7 (Cote)

Résultat n°41

Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1992

Cote

1757W1 (Cote)

Résultat n°42

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

Date

1991

Cote

1545W5 (Cote)

Résultat n°43

Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.

Date

1991

Cote

1545W4 (Cote)

Résultat n°44

Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.

Date

1991

Cote

1545W6 (Cote)

Résultat n°45

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).

Date

1991

Cote

1545W2 (Cote)

Résultat n°46

Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).

Date

1991

Cote

1545W1 (Cote)

Résultat n°47

Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts, division. Les Louines, division.

Date

1991

Cote

1545W7 (Cote)

Résultat n°48

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

Date

1991

Cote

1545W8 (Cote)

Résultat n°49

Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.

Date

1991

Cote

1545W3 (Cote)

Résultat n°50

La Boue, route de Sainte-Maure, division.

Date

1991

Cote

1545W10 (Cote)

Résultat n°51

La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.

Date

1991

Cote

1545W9 (Cote)

Résultat n°52

Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1991

Cote

1757W32 (Cote)

Résultat n°53

Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

Date

1990

Cote

1757W31 (Cote)