W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard - Urbanisme (1988-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

1545W1-10;1757W1-41;1874W1-2 (Cote)

Date

1988-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

Modalités d'entrées

Une partie des archives de la subdivision (articles des versements 1545W, 1548W, 1757W, 1874W) a été versée par la subdivision de Montbazon, qui avait repris une part de son périmètre géographique d'action après sa fermeture en 2001.

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de de démolir, certificats d'urbanisme, autorisation d'aménager un camping, plans d'occupation des sols, délimitation de périmètre de captage d'eau (classement par commune)

Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.

Cote/Cotes extrêmes

1545W6 (Cote)

Date

1991